F Nous contacter

0

Documents  AMORCE | enregistrements trouvés : 30

O

-A +A

Sélection courante (0) : Tout sélectionner / Tout déselectionner

P Q

y

ARTICLE EN LIGNE
Création de parc éolien, photovoltaïque, chaufferie bois... L'association nationale Amorce accompagne les collectivités comme les professionnels dans la gestion territoriale de l'énergie, des réseaux de chaleur et des déchets. Amorce représente plus de 550 grandes collectivités, rassemblant plus de 60 millions d'habitants. Interview de Nicolas Garnier, son délégué général.

ARTICLE EN LIGNE
Création de parc éolien, photovoltaïque, chaufferie bois... L'association nationale Amorce accompagne les collectivités comme les professionnels dans la gestion territoriale de l'énergie, des réseaux de chaleur et des déchets. Amorce représente plus de 550 grandes collectivités, rassemblant plus de 60 millions d'habitants. Interview de Nicolas Garnier, son délégué général.

Précarité énergétique

... Lire [+]

y

- n° 29 - p. 62 à p. 62

La loi n°2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises a été publiée le 3 janvier 2014. Cette loi, allant dans le sens d'une simplification du droit sans pour autant atténuer le niveau d'exigence environnementale, prévoit notamment de définir une autorisation unique pour les projets éoliens et les projets de méthanisation.
La loi n°2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises a été publiée le 3 janvier 2014. Cette loi, allant dans le sens d'une simplification du droit sans pour autant atténuer le niveau d'exigence environnementale, prévoit notamment de définir une autorisation unique pour les projets éoliens et les projets de méthanisation.

France ; Loi électricité ; Loi du gaz ; Éolien ; Méthanisation ; Biogaz ; Projet

... Lire [+]

y

ARTICLE EN LIGNE
Le 3 juillet, le premier colloque d'Amorce sur la rénovation énergétique a fait la part belle aux initiatives des collectivités pour réduire, maîtriser et mieux suivre les consommations énergétiques de leur patrimoine.

Bâtiment public ; Efficacité énergétique ; Patrimoine ; Rénovation ; Rénovation énergétique ; Bâtiment ; Collectivité locale

... Lire [+]

y

- n° 29 - p. 57 à p. 58

Suite à la parution de la loi Brottes d'Avril 2013, le décret du 15 novembre 2013 vient de préciser certaines dispositions sur les tarifs sociaux de l'électricité (TPN) et du gaz naturel (TSS)

France ; Tarif d'achat ; Précarité énergétique ; Recette / Revenu ; Aide sociale

... Lire [+]

y

ARTICLE EN LIGNE
Alors que le projet de loi « antigaspillage pour une économie circulaire » sera examiné au Sénat dès le 13 septembre, l'association de collectivités territoriales, Amorce, fait le point sur les avancées du texte et ses zones d'ombre.

Economie circulaire ; Association ; Projet ; Réglementation ; Politique énergétique ; Déchet ; Maitrise De l'Énergie - MDE

... Lire [+]

y

- n° 29 - p. 56 à p. 56

Les textes encadrant le dispositif de l'éco-PTZ pour une copropriété ont été publiés le 27 décembre 2013 pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2014.

France ; Rénovation ; Prêt à Taux Zéro - PTZ ; Eco-prêt ; Copropriété / Propriétaire ; Aide financière

... Lire [+]

y

ARTICLE EN LIGNE
"Achetons Triman, le super héros de la rentrée !": dans un communiqué commun diffusé le 1er septembre, jour de rentrée scolaire, le réseau de collectivités et entreprises Amorce, l'UFC-Que Choisir et la fédération France Nature Environnement (FNE) invitent les consommateurs à privilégier les produits frappés de ce logo officiel, synonyme de recyclabilité. Le symbole du petit bonhomme aux trois flèches permet en effet de distinguer les produits bénéficiant d'une filière de recyclage et devant être triés, soulignent les trois associations.
ARTICLE EN LIGNE
"Achetons Triman, le super héros de la rentrée !": dans un communiqué commun diffusé le 1er septembre, jour de rentrée scolaire, le réseau de collectivités et entreprises Amorce, l'UFC-Que Choisir et la fédération France Nature Environnement (FNE) invitent les consommateurs à privilégier les produits frappés de ce logo officiel, synonyme de recyclabilité. Le symbole du petit bonhomme aux trois flèches permet en effet de ...

Recyclage ; Déchet ; Éducation à l'environnement ; Collectivité locale ; Campagne de communication

... Lire [+]

Annuaire des adhérents d'Amorce | AMORCE 01/07/2011

Ouvrage

XXXXX

V

- 120 p.

Annuaire des 600 adhérents (collectivités territoriales et des professionnels) à l'association AMORCE - Association nationale au service des collectivités territoriales, des associations et des entreprises.

... Lire [+]

2 y

- n° 19 - 16p.

La compétence de Soutien aux Actions de Maîtrise De l'Énergie (SAMDE) a été introduite par la loi POPE en 2005, sans toutefois en apporter de définition. Elle est obligatoire pour les métropoles et les communautés urbaines créées après la loi du 12 juillet 1999. Elle est optionnelle pour les autres communautés urbaines, les communautés d'agglomération et les communautés de communes. Cette compétence est transversale puisqu'elle peut comprendre des actions dans les domaines de la production, de la distribution et de la consommation d'énergie. Elle concerne aussi bien le patrimoine des collectivités que les actions vers les habitants et les acteurs économiques locaux. Elle a ainsi pu induire, avant la généralisation des PCET, une réflexion de fond sur l'impact énergétique des actions des collectivités locales dans tous leurs domaines de compétences (logement, transport, voirie, urbanisme, aménagement du territoire, eau et assainissement, déchets, etc.).
En vue du projet de loi sur la transition énergétique, AMORCE et l'ADEME ont souhaité faire un bilan de la mise en µuvre actuelle de la compétence SAMDE dans les intercommunalités à fiscalité propre. L'objectif de l'enquête a été d'évaluer les conditions de mise en µuvre, les difficultés rencontrées, les bénéfices et les limites pour les collectivités.
L'enquête a été menée par AMORCE, en partenariat avec l'ADEME à partir d'un questionnaire en version papier qui a été diffusé à l'ensemble des communautés urbaines, des communautés d'agglomération et des communautés de communes de plus de 50 000 habitants qu'elles aient pris ou non la compétence.
60 EPCI ont pris le temps de répondre à ce questionnaire.
La compétence de Soutien aux Actions de Maîtrise De l'Énergie (SAMDE) a été introduite par la loi POPE en 2005, sans toutefois en apporter de définition. Elle est obligatoire pour les métropoles et les communautés urbaines créées après la loi du 12 juillet 1999. Elle est optionnelle pour les autres communautés urbaines, les communautés d'agglomération et les communautés de communes. Cette compétence est transversale puisqu'elle peut comprendre ...

France ; Collectivité locale ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Bâtiment ; Agenda 21 local ; Facture énergétique ; Transport en commun ; PLU / Plan Local d'Urbanisme ; Recette / Revenu ; Prix de l'énergie

... Lire [+]

2 y

DOCUMENT EN LIGNE
Cette charte a pour objectif d'associer les collectivités locales
(notamment les communes et les établissements publics de coopération intercommunale) aux projets éoliens, le plus en amont possible de leur développement
afin d'une part de prendre en compte les contraintes et les souhaits de la collectivité et de la population et d'autre part de garantir que les informations et les outils ont été donnés aux élus afin qu'ils puissent accompagner le projet éolien jusqu'à sa mise en µuvre et pendant son exploitation. Avec cette démarche, les collectivités locales ont la
possibilité de répondre aux interrogations de la population et des médias, ainsi que
la capacité de se positionner correctement sur chaque projet éolien et de le défendre
le cas échéant.
DOCUMENT EN LIGNE
Cette charte a pour objectif d'associer les collectivités locales
(notamment les communes et les établissements publics de coopération intercommunale) aux projets éoliens, le plus en amont possible de leur développement
afin d'une part de prendre en compte les contraintes et les souhaits de la collectivité et de la population et d'autre part de garantir que les informations et les outils ont été donnés aux élus afin qu'ils ...

Éolien ; Charte éolienne ; Collectivité locale ; Politique énergétique ; Parc éolien ; Projet ; Montage / accompagnement de projet

... Lire [+]

y

- 28 p.

GUIDE EN LIGNE
L'association de promotion des réseaux de chaleur, Via Sèva, a publié fin décembre dernier, un guide sur le rôle des réseaux de chaleur dans la lutte contre la précarité énergétique. Celui-ci a été réalisé avec le soutien financier de l'Ademe, en partenariat avec l'association de collectivités territoriales, Amorce.

Précarité énergétique ; Réseau de chaleur

... Lire [+]

y

- n° ENT 17 - 26 p.

L'utilisation des données réelles de consommations d'électricité et de gaz des territoires est indispensable pour la construction et le suivi des politiques énergie-climat locales. Cette enquête met en évidence les difficultés d'obtention et d'exploitation de certaines données, les avancées en cours grâce à la disposition obtenue par AMORCE dans le Grenelle 2 sur l'accès aux données pour les collectivités qui mènent un plan climat-énergie territorial (PCET) et les opportunités d'optimisation du traitement de ces données pour gagner du temps dans les phases de bilan et consacrer ainsi plus de moyens à l'élaboration des actions du PCET. Des éléments sur le suivi des consommations par quartier voire par bâtiments sont également présentés avec des retours d'expériences des collectivités les plus avancées sur le sujet. Des fiches d'entretien avec des collectivités permettent de connaître des exemples précis d'exploitation de ces données dans des politiques énergie-climat locales.
L'utilisation des données réelles de consommations d'électricité et de gaz des territoires est indispensable pour la construction et le suivi des politiques énergie-climat locales. Cette enquête met en évidence les difficultés d'obtention et d'exploitation de certaines données, les avancées en cours grâce à la disposition obtenue par AMORCE dans le Grenelle 2 sur l'accès aux données pour les collectivités qui mènent un plan climat-énergie ...

Collectivité locale ; Consommation d'électricité ; Consommation de gaz ; Aménagement du territoire ; Chiffre clé ; Rhône Alpes ; GDF ; EDF ; Bretagne ; Nord Pas de Calais ; Midi Pyrénées ; Grenelle de l'environnement ; Plan Climat ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Service public ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Ile de France ; Bourgogne

... Lire [+]

2 y

- 51 p.
ISBN 978-2-35838-423-0

Afin d'aider les acteurs de la coopération décentralisée, AMORCE publie un guide à l'attention des collectivités qui souhaiteraient développer des projets relatifs à la gestion des déchets avec leurs partenaires dans les pays en développement.

Ce guide a été réalisé en collaboration avec l'ADEME, l'Agence Française de Développement, des collectivités, des associations et des structures spécialisées.

Le document fait d'abord l'état de la situation concernant la gestion des déchets et les besoins observés dans les pays en développement. Il détaille ensuite le montage et la réalisation d'un projet de gestion des déchets, incluant des bonnes pratiques, puis liste les partenaires techniques et financiers potentiels des collectivités. Des exemples concrets permettent d'illustrer les recommandations tout au long du guide. Les collectivités disposent ainsi d'éléments pour se lancer dans des projets de gestion des déchets dans le cadre de leurs relations de coopération décentralisée.
Afin d'aider les acteurs de la coopération décentralisée, AMORCE publie un guide à l'attention des collectivités qui souhaiteraient développer des projets relatifs à la gestion des déchets avec leurs partenaires dans les pays en développement.

Ce guide a été réalisé en collaboration avec l'ADEME, l'Agence Française de Développement, des collectivités, des associations et des structures spécialisées.

Le document fait d'abord l'état de la ...

Déchet ; Coopération ; Production decentralisee ; Aspect financier ; Gestion ; Collectivité locale ; Déchet ménager ; Déchet de chantier ; Déchet industriel

... Lire [+]

2 y

- 46 p.

Ce Livre Blanc "Déchets 2025", élaboré sur la base d'une enquête nationale, est construit en sept chapitres reprenant les grandes thématiques actuelles et futures de la gestion des déchets : coûts et financement, fiscalité des déchets, filières à responsabilité élargie des producteurs, évolution de la collecte et du traitement, organisation territoriale, déchets des activités économiques et enfin, objectifs et mobilisation des acteurs. Le sujet de la prévention, premier élément de la politique européenne et nationale en termes de gestion des déchets ne fait pas l'objet d'un chapitre dédié car ce sujet transversal est abordé tout au long du document.
Ce Livre Blanc "Déchets 2025", élaboré sur la base d'une enquête nationale, est construit en sept chapitres reprenant les grandes thématiques actuelles et futures de la gestion des déchets : coûts et financement, fiscalité des déchets, filières à responsabilité élargie des producteurs, évolution de la collecte et du traitement, organisation territoriale, déchets des activités économiques et enfin, objectifs et mobilisation des acteurs. Le sujet ...

Déchet ; Valorisation des déchets ; Collectivité locale ; Financement ; Service public ; Fiscalité

... Lire [+]

y

- n° DT54

AMORCE a mené, en partenariat avec l'ADEME, une enquête afin de dresser un état des lieux des conditions d'acceptation et de gestion des déchets des professionnels dans les déchèteries publiques.

Cette enquête a également pour objectif de mesurer les évolutions des conditions d'accueil des professionnels par rapport au guide publié par l'ADEME en 1999 intitulé « Déchets des professionnels et déchèteries des collectivités » et par rapport aux données statistiques de l'enquête ADEME déchèterie de 2001 analysées dans le guide « Les déchèteries en France organisation, fonctionnement et évolution 1996-2001".
AMORCE a mené, en partenariat avec l'ADEME, une enquête afin de dresser un état des lieux des conditions d'acceptation et de gestion des déchets des professionnels dans les déchèteries publiques.

Cette enquête a également pour objectif de mesurer les évolutions des conditions d'accueil des professionnels par rapport au guide publié par l'ADEME en 1999 intitulé « Déchets des professionnels et déchèteries des collectivités » et par rapport aux ...

Déchet ; Déchetterie ; Secteur tertiaire ; Chiffre clé

... Lire [+]

V

- n° DT 39 - 35 p.

La gestion des déchets organiques des ménages représente un enjeu important pour les collectivités. La campagne de caractérisation MODECOM des ordures ménagères, réalisée en 2007 par l'ADEME, a montré qu'il restait encore en moyenne 32% de déchets organiques dans nos poubelles. Rappelons que la loi Grenelle 1 a fixé des objectifs de valorisation matière et organique de 35% en 2012 et de 45% en 2015, ainsi qu'un objectif de -15% de déchets incinérés ou stockés en 2012. Sept exemples sont présentés et détaillés dans ce rapport : quatre collectivités qui utilisent des unités de traitement mécano-biologique (TMB) et trois collectivités qui ont choisi la collecte sélective puis la valorisation des biodéchets. C'est pourquoi AMORCE a réalisé une étude, en partenariat avec l'ADEME, afin d'établir le coût global d'un système de gestion des déchets (ordures ménagères et déchets verts) en fonction du mode de gestion des déchets organiques et de le rapporter à des indicateurs de performance, d'impacts ou de services rendus. Un ensemble d'indicateurs de coûts et de performance de la gestion de ces déchets, tenant compte du service rendu à l'habitant, a donc été défini.
La gestion des déchets organiques des ménages représente un enjeu important pour les collectivités. La campagne de caractérisation MODECOM des ordures ménagères, réalisée en 2007 par l'ADEME, a montré qu'il restait encore en moyenne 32% de déchets organiques dans nos poubelles. Rappelons que la loi Grenelle 1 a fixé des objectifs de valorisation matière et organique de 35% en 2012 et de 45% en 2015, ainsi qu'un objectif de -15% de déchets ...

Déchet ; Déchet organique ; Particulier / Ménage ; Déchet ménager ; Valorisation des déchets ; Valorisation énergétique ; Collectivité locale ; Traitement/épuration ; Centre de tri ; ICPE - Installation Classée Protection Environnement ; Performance énergétique ; Déchetterie ; Compostage ; Emballage ; Incinération

... Lire [+]

L'élu & les réseaux de chaleur | AMORCE 2012/02/01

Ouvrage

XXXXX

V

- 64 p.
ISBN 978-2-9534-6855-7

La nécessité économique, sociale et environnementale de limiter notre dépendance aux énergies non renouvelables et de réduire nos émissions de gaz à effet de serre suscite depuis plusieurs années un important regain d'intérêt pour les réseaux de chaleur. Vecteur efficace de valorisation de chaleur renouvelable et de chaleur récupérée, cet équipement est devenu incontournable dans les politiques énergie-climat. Au-delà des aspects environnementaux, sa capacité à utiliser des ressources énergétiques locales et diversifiées est de surcroît propice au développement économique et à la lutte contre la précarité énergétique.Face à ces enjeux, comment développer et gérer efficacement un réseau de chaleur ? Quelles énergies utiliser ? Comment optimiser production et distribution ? Les réseaux de chaleur sont-ils adaptés pour alimenter des bâtiments à basse consommation ou des éco-quartiers ? Faut)il imposer le raccordement de certains consommateurs ? Comment prendre en compte l'intérêt des abonnés et des usages ?...
La nécessité économique, sociale et environnementale de limiter notre dépendance aux énergies non renouvelables et de réduire nos émissions de gaz à effet de serre suscite depuis plusieurs années un important regain d'intérêt pour les réseaux de chaleur. Vecteur efficace de valorisation de chaleur renouvelable et de chaleur récupérée, cet équipement est devenu incontournable dans les politiques énergie-climat. Au-delà des aspects enviro...

Élu local ; Réseau de chaleur ; Chaleur renouvelable ; Valorisation énergétique ; Aspect économique ; Politique énergétique ; Chiffre clé ; Collectivité locale ; Audit ; Financement ; Bâtiment Basse Consommation - BBC ; Rénovation ; Document d'urbanisme ; Contrat de raccordement

... Lire [+]

L'élu et "les déchets" | AMORCE 01/06/2014

Ouvrage

XXXXX

y

- P;152
ISBN 9782953468595

Publié initialement en 2001, ce guide a été repris et augmenté en 2008. Avec cette dernière version actualisée, ce guide cherche à donner aux élus les informations essentielles sur les dimensions de la gestion des déchets. Il est notamment destiné à apporter un éclairage aux élus nouvellement en charge de ces problématiques.

Aspect juridique ; Transport ; Valorisation des déchets ; Stockage de déchet ; Commune / Ville ; Compostage ; Coût d'investissement ; Texte législatif ; Élu local ; Financement ; Gestion

... Lire [+]

y

- 149p.
ISBN 9782953468588

GUIDE AU FORMAT PAPIER
Publié initialement en 2001, ce guide a été mis à jour en 2003, 2008 et 2012. Cette dernière version propose l'essentiel des connaissances pour une mise en oeuvre des politiques énergie-climat d'aujourd'hui. L'annexe retrace l'ensemble des évolutions législatives sur le thème de l'énergie et des collectivités.
Partie 1 : La collectivité exemplaire sur son patrimoine
Partie 2 : Une politique énergie-climat tournée vers le territoire
Partie 3 : Fiches d'exemples
GUIDE AU FORMAT PAPIER
Publié initialement en 2001, ce guide a été mis à jour en 2003, 2008 et 2012. Cette dernière version propose l'essentiel des connaissances pour une mise en oeuvre des politiques énergie-climat d'aujourd'hui. L'annexe retrace l'ensemble des évolutions législatives sur le thème de l'énergie et des collectivités.
Partie 1 : La collectivité exemplaire sur son patrimoine
Partie 2 : Une politique énergie-climat tournée vers le ...

Collectivité locale ; Politique énergétique ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Généralité énergie ; Bâtiment ; Transport ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Certificat d'économie d'énergie ; Généralité énergie renouvelable ; Changement climatique ; Loi d'orientation énergie ; Loi urbanisme ; Plan Climat ; Production d'électricité ; Réglementation ; Réseau de chaleur ; Tarif réglementé ; Schéma régional climat air énergie (SRCAE)

... Lire [+]

Type
Date de parution
Descripteurs

Collectivité locale [17]

France [8]

Réseau de chaleur [8]

Bâtiment [7]

Déchet [7]

Politique énergétique [7]

ADEME [5]

Chiffre clé [5]

Éolien [5]

Maitrise De l'Énergie - MDE [5]

Aspect économique [4]

Gaz à Effet de Serre / GES [4]

Plan Climat [4]

Précarité énergétique [4]

Projet [4]

Réglementation [4]

Valorisation des déchets [4]

Aménagement du territoire [3]

Déchet ménager [3]

Déchetterie [3]

Éolienne [3]

Financement [3]

Fiscalité [3]

Généralité énergie renouvelable [3]

Gestion [3]

Grenelle de l'environnement [3]

Rénovation [3]

Schéma régional climat air énergie (SRCAE) [3]

Tarif d'achat [3]

Transport [3]

Valorisation énergétique [3]

ZDE - Zone de Développement de l'Éolien [3]

Bourgogne [2]

Bretagne [2]

Centre de tri [2]

Certificat d'économie d'énergie [2]

Changement climatique [2]

Compostage [2]

Consommation d'électricité [2]

Consommation d'énergie [2]

Copropriété / Propriétaire [2]

Élu local [2]

Emballage [2]

Facture énergétique [2]

Fournisseur / Distributeur [2]

Généralité énergie [2]

ICPE - Installation Classée Protection Environnement [2]

Loi d'orientation énergie [2]

Loi urbanisme [2]

Nord Pas de Calais [2]

Parc éolien [2]

Particulier / Ménage [2]

Production d'électricité [2]

Recette / Revenu [2]

Recyclage [2]

Rhône Alpes [2]

Service public [2]

Tarif réglementé [2]

Agenda 21 local [1]

Aide à la décision [1]

Aide financière [1]

Aide sociale [1]

Appel à projet [1]

Aspect financier [1]

Aspect juridique [1]

Association [1]

Audit [1]

Avis technique [1]

Bâtiment Basse Consommation - BBC [1]

Bâtiment public [1]

Bilan carbone [1]

Biogaz [1]

Biomasse [1]

Bois [1]

Bureau d'étude [1]

Campagne de communication [1]

Cartographie / Atlas [1]

Centre [1]

Chaleur [1]

Chaleur renouvelable [1]

Champagne Ardenne [1]

Charbon [1]

Charte éolienne [1]

Chauffage bois [1]

Chauffage électrique [1]

Chauffage urbain [1]

CO2 / Dioxyde de carbone [1]

Cogénération [1]

Commune / Ville [1]

Consommation de gaz [1]

Contrat de raccordement [1]

Coopération [1]

Coût d'investissement [1]

Coût de production [1]

Crédit d'impôt [1]

Déchet de chantier [1]

Déchet industriel [1]

Déchet organique [1]

Document d'urbanisme [1]

Eco-prêt [1]

Economie circulaire [1]

J Plus

Nuage de mots clefs ici

0
Z