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Documents  Collectivité locale | enregistrements trouvés : 2 695

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- n° 89 - p.03 à p.03

C'est la conclusion s'une étude menée par le professeur de droit constitutionnel Dominique Rousseau, à la demande du CLER, parallèlement à la seconde question prioritaire de constitutionalité (QPC) soulevée en appel dans le cadre de l'action en justice d'un citoyen paisien contre le contrat de concession entre la ville de Paris et ERDF.

Droit électricité ; Distribution de l'électricité ; Distribution de l'électricité ; Fournisseur / Distributeur ; Collectivité locale ; Réseau électrique

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- n° 91 - p.07 à p.07

La notion d'autonomie - et non l'autarcie - prend tout son sens dans les îles. Celles-ci échangent en effet des biens et des services, des expériences et des informations. Ce dossier montre comment les territoires îliens construisent des ponts avec leurs voisins, des liens avec ceux qui partagent leur climat ou simplement leurs problématiques. C'est ainsi que des réseaux d'îles se sont développés sur le thème de l'énergie et de l'environnement (Isle net, acte des îles) autour d'un contexte géographique (ESIN, Caraïbes) ou politique (DOM)...
La notion d'autonomie - et non l'autarcie - prend tout son sens dans les îles. Celles-ci échangent en effet des biens et des services, des expériences et des informations. Ce dossier montre comment les territoires îliens construisent des ponts avec leurs voisins, des liens avec ceux qui partagent leur climat ou simplement leurs problématiques. C'est ainsi que des réseaux d'îles se sont développés sur le thème de l'énergie et de l'environnement ...

Politique énergétique ; Ile ; Aménagement du territoire ; Généralité énergie renouvelable ; Collectivité locale ; Consommation d'énergie ; Mayotte ; Ile de la Réunion ; Généralité énergie renouvelable

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- n° 93 - p.12 à p.12

Les territoires sont en première ligne de la transition énergétique. Plusieurs facteurs structurels justifient leur implication croissante : les gisements d'énergies renouvelables et d'économies d'énergie sont par nature locaux ; les responsabilités confiées aux territoires par la loi augmentent régulièrement depuis 30 ans ; l'énergie s'impose comme une question sociétale majeure pour les citoyens - précarité énergétique, risques environnementaux notamment -, et de ce fait, pour les élus.
Les territoires sont en première ligne de la transition énergétique. Plusieurs facteurs structurels justifient leur implication croissante : les gisements d'énergies renouvelables et d'économies d'énergie sont par nature locaux ; les responsabilités confiées aux territoires par la loi augmentent régulièrement depuis 30 ans ; l'énergie s'impose comme une question sociétale majeure pour les citoyens - précarité énergétique, risques enviro...

Aménagement du territoire ; Transition énergétique ; Réserve / Ressource energétique ; Économie d'énergie ; Précarité énergétique ; Collectivité locale ; Région

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- n° 262 - p.59 à p.59

l'ANRU pilote le Programme national de rnovation urbaine engagé par l'État et ses partneaires depuis 2004. Près de 500 quartiers sont concernés.

Loi urbanisme ; Planification spatiale ; Collectivité locale ; Rénovation ; Milieu urbain

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PAGE WEB
Lauréat de l'appel d'offres solaire lancé par le gouvernement en 2012, le parc solaire d'Ortaffa est en service depuis fin 2013.

Avec ses 25 MWc de puissance totale, le parc produira 35.5 millions de kWh par an, ce qui correspond à la consommation électrique de 15 000 habitants. Implanté sur une zone en friche de 87 hectares, ce projet se distingue par sa double vocation : produire de l'électricité verte et redynamiser l'activité agricole du site. Le parc accueille en effet des activités d'élevage ovin et apicole et a permis de revaloriser le patrimoine viticole de la région en favorisant la replantation des vignes arrachées sur des terroirs plus qualitatifs.
PAGE WEB
Lauréat de l'appel d'offres solaire lancé par le gouvernement en 2012, le parc solaire d'Ortaffa est en service depuis fin 2013.

Avec ses 25 MWc de puissance totale, le parc produira 35.5 millions de kWh par an, ce qui correspond à la consommation électrique de 15 000 habitants. Implanté sur une zone en friche de 87 hectares, ce projet se distingue par sa double vocation : produire de l'électricité verte et redynamiser l'activité ...

Exploitation agricole ; Centrale solaire ; Collectivité locale ; Chiffre clé ; Centrale photovoltaïque

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ARTICLE EN LIGNE
Paris, le SIGEIF, GrDF, La Poste et la Région Île-de-France se sont associés pour développer l'utilisation de voitures au Gaz Naturel Véhicule (GNV), une première étape décisive pour favoriser ce carburant qui possède de nombreux atouts écologiques.

Mobilité ; Collectivité locale

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ARTICLE EN LIGNE
Les villes concentrent aujourd'hui la moitié de la population mondiale. En 2050, elles devraient en accueillir les deux tiers. C'est dire si elles ont un rôle majeur à jouer dans la lutte contre le réchauffement climatique.
C'est tout le sens de la Déclaration pour le climat adoptée le 26 mars par une trentaine de villes européennes (Paris, Berlin, Rome, Amsterdam, Bucarest, Lisbonne, Dublin, LyonC) réunies dans la capitale française. Le texte précise qu'elles représentent plus de 60 millions d'habitants... et 2 000 milliards d'euros de produit intérieur brut. Les villes y affirment leur volonté de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre d'au moins 40 % d'ici à 2030, un objectif identique à celui fixé au niveau de l'Union européenne.
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Les villes concentrent aujourd'hui la moitié de la population mondiale. En 2050, elles devraient en accueillir les deux tiers. C'est dire si elles ont un rôle majeur à jouer dans la lutte contre le réchauffement climatique.
C'est tout le sens de la Déclaration pour le climat adoptée le 26 mars par une trentaine de villes européennes (Paris, Berlin, Rome, Amsterdam, Bucarest, Lisbonne, Dublin, LyonC) réunies dans la ...

Collectivité locale ; Changement climatique ; Réchauffement climatique ; Politique énergétique ; Gaz à Effet de Serre / GES

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Le changement climatique reste en France, un problème peu visible à l'échelle locale et qui peine à exister concrètement aux yeux des acteurs locaux et des habitants. Dès lors, pour une collectivité qui souhaite organiser une concertation autour du changement climatique, l'enjeu est avant tout de faire émerger des représentations locales partagées des changements à venir et de fédérer une communauté d'acteurs locaux dans la mise en oeuvre de la politique climatique.

Mobiliser les acteurs locaux, les faire venir dans les moments de concertation est donc un défi central sur un sujet comme le changement climatique. Pour cela, la mise en place d'une stratégie de concertation est essentielle. L'expérience de Dreux Agglomération montre que cette stratégie doit cependant être suffisamment souple pour pouvoir être réajustée en fonction des aléas du processus.
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Le changement climatique reste en France, un problème peu visible à l'échelle locale et qui peine à exister concrètement aux yeux des acteurs locaux et des habitants. Dès lors, pour une collectivité qui souhaite organiser une concertation autour du changement climatique, l'enjeu est avant tout de faire émerger des représentations locales partagées des changements à venir et de fédérer une communauté d'acteurs locaux dans la mise ...

Changement climatique ; Plan Climat ; Politique énergétique ; Collectivité locale

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En Poitou-Charentes, le Thouarsais creuse le sillon des territoires à énergie positive. Un enjeu non seulement environnemental, mais aussi économique et social.

Collectivité locale ; France ; Territoire à énergie positive (Tepos) ; Milieu agricole

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Ce moyen de transport inauguré en montagne a gagné les villes. Voici un panorama des avantages et des inconvénients de ces installations aériennes dont de nombreux projets sont à l'étude en France et dans le monde.
Il existe plus de 20.000 téléphériques dans le monde... le plus souvent en montagne pour les stations de skis (le plus haut, situé au Venezuela, grimpe à 4.765 m). Il existe aussi quelques téléphériques urbains à vocation touristique comme celui qui rejoint la Bastille, à Grenoble...
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Ce moyen de transport inauguré en montagne a gagné les villes. Voici un panorama des avantages et des inconvénients de ces installations aériennes dont de nombreux projets sont à l'étude en France et dans le monde.
Il existe plus de 20.000 téléphériques dans le monde... le plus souvent en montagne pour les stations de skis (le plus haut, situé au Venezuela, grimpe à 4.765 m). Il existe aussi quelques téléphériques urbains à ...

Mobilité ; Collectivité locale ; Transport aérien ; Environnement ; Transport en commun ; Innovation ; Réglementation ; Milieu urbain ; Contrainte

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L'île de Sein dans le vent | 27/10/2015 H

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Depuis plusieurs années, Sein est engagée dans la transition énergétique. Dernier exemple en date, l'équipement d'un éclairage public 100 % Led.

Collectivité locale ; Ile ; Transition énergétique ; Éclairage public ; LED / Diode ; Indépendance énergétique ; Fioul

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En présence de Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, la Banque européenne d'investissement (BEI), et la Caisse des Dépôts ont signé un partenariat financier d'envergure qui permettra de déployer des financements européens au coeur des territoires, en particulier auprès des petites et moyennes collectivités et au profit de la transition écologique et énergétique.
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En présence de Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics, la Banque européenne d'investissement (BEI), et la Caisse des Dépôts ont signé un partenariat financier d'envergure qui permettra de déployer des financements européens au coeur des territoires, en particulier auprès des petites et moyennes collectivités et au profit de la transition écologique et énergétique.

Financement ; Transition énergétique ; Collectivité locale ; Politique énergétique ; Aspect économique

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Enjeu de santé publique, la lutte contre la pollution de l'air est devenue une priorité de la Ville de Paris : elle tente d'innover et d'imaginer l'avenir pour sa flotte de véhicules utilitaires légers.

Véhicule alternatif ; Ile de France ; Collectivité locale ; Politique énergétique ; Mobilité ; Transport ; Hydrogène ; Station service ; Borne de recharge ; Innovation

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Les biogaz provenant des matières fécales humaines représentent une source d'énergie potentielle importante, de l'ordre de 200 à 300 M€ par an. Ils pourraient aisément alimenter des dizaines de millions de foyers dans le monde tout en limitant la déforestation ou le recours au charbon, et en améliorant l'hygiène.

Ci-dessous les liens vers un article de Batiactu sur le sujet + le lien vers l'étude d'origine en anglais
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Les biogaz provenant des matières fécales humaines représentent une source d'énergie potentielle importante, de l'ordre de 200 à 300 M€ par an. Ils pourraient aisément alimenter des dizaines de millions de foyers dans le monde tout en limitant la déforestation ou le recours au charbon, et en améliorant l'hygiène.

Ci-dessous les liens vers un article de Batiactu sur le sujet + le lien vers l'étude d'origine en anglais

Source d'énergie ; Biogaz ; ONU ; Transition énergétique ; Généralité énergie renouvelable ; Chiffre clé ; Innovation ; Collectivité locale

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Afin de relancer le développement des petites installations hydroélectriques, une filière jugée importante pour la transition énergétique, Ségolène Royal a lancé le 13 novembre dernier, la consultation sur le cahier des charges du premier appel d'offres.

Energie hydraulique ; France ; Appel d'offre ; Petite Centrale Hydroélectrique ; Électricité renouvelable ; Réglementation ; Collectivité locale

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ARTICLE EN LIGNE
Les abonnés du réseau de chaleur ArGéo peuvent désormais bénéficier d'une chaleur de faible empreinte environnementale à un prix maitrisé, indépendant de la variabilité du prix des énergies fossiles, grâce aux 13 km de réseaux construits à travers les villes d'Arcueil et Gentilly, raccordés aux puits de géothermie forés début 2014 en bordure de l'A86.
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Les abonnés du réseau de chaleur ArGéo peuvent désormais bénéficier d'une chaleur de faible empreinte environnementale à un prix maitrisé, indépendant de la variabilité du prix des énergies fossiles, grâce aux 13 km de réseaux construits à travers les villes d'Arcueil et Gentilly, raccordés aux puits de géothermie forés début 2014 en bordure de l'A86.

Collectivité locale ; Milieu urbain ; Géothermie ; Réseau de chaleur ; Coût chauffage ; Ile de France

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ARTICLE DE LOI EN LIGNE
Le décret qui crée le label Transition énergétique et écologique pour le climat a été publié au journal officiel vendredi 11 décembre. Cette initiative a été lancée lors de la conférence bancaire et financière de 2014. L'objectif de cette distinction ? "Mobiliser davantage l'épargne vers la transition énergétique et la lutte contre le changement climatique".
ARTICLE DE LOI EN LIGNE
Le décret qui crée le label Transition énergétique et écologique pour le climat a été publié au journal officiel vendredi 11 décembre. Cette initiative a été lancée lors de la conférence bancaire et financière de 2014. L'objectif de cette distinction ? "Mobiliser davantage l'épargne vers la transition énergétique et la lutte contre le changement climatique".

Décret ; Transition énergétique ; Société financière ; Aspect économique ; Aspect financier ; Politique énergétique ; Collectivité locale ; Réglementation

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ARTICLE EN LIGNE
Située au sud de Limoges, Uzerche s'appuie sur ses ressources locales pour participer à la transition énergétique. Sa situation géographique, une filière bois en Corrèze et une rivière, autant d'atouts sur lesquels la ville mise. « L'objectif est de couvrir les besoins de nos 3 200 habitants. En combinant les bénéfices de toutes nos installations réunies, nous devrions pouvoir produire à terme 10 000 MWh par an, soit plus d'énergie que ce que nous consommons actuellement » indiquent les élus.

Image d'illustration : Patrick Nouhailler, 2011, https://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/
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Située au sud de Limoges, Uzerche s'appuie sur ses ressources locales pour participer à la transition énergétique. Sa situation géographique, une filière bois en Corrèze et une rivière, autant d'atouts sur lesquels la ville mise. « L'objectif est de couvrir les besoins de nos 3 200 habitants. En combinant les bénéfices de toutes nos installations réunies, nous devrions pouvoir produire à terme 10 000 MWh par an, soit plus ...

Territoire à énergie positive (Tepos) ; France ; Collectivité locale ; Politique énergétique ; Généralité énergie renouvelable ; Indépendance énergétique ; Consommation d'énergie

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COMMUNIQUE EN LIGNE
Ségolène Royal fait évoluer le dispositif de soutien des filières « bois-énergie » et « méthanisation » en lançant un premier appel d'offres sur 3 ans, commun aux deux filières, qui portera sur un volume de 10 MW par an pourle lot méthanisation et de 50 MW par an pour le lot bois-énergie, dont 10 MW réservés à des petits projets de moins de 3 MW.
COMMUNIQUE EN LIGNE
Ségolène Royal fait évoluer le dispositif de soutien des filières « bois-énergie » et « méthanisation » en lançant un premier appel d'offres sur 3 ans, commun aux deux filières, qui portera sur un volume de 10 MW par an pourle lot méthanisation et de 50 MW par an pour le lot bois-énergie, dont 10 MW réservés à des petits projets de moins de 3 MW.

Biomasse ; Bois énergie ; Méthanisation ; Appel d'offre ; Politique énergétique ; Collectivité locale

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Type
Date de parution
Descripteurs

Collectivité locale [2695]

Politique énergétique [673]

Généralité énergie renouvelable [443]

Transition énergétique [412]

Bâtiment [355]

Réalisation [347]

France [335]

Commune / Ville [256]

Maitrise De l'Énergie - MDE [252]

Réglementation [244]

Solaire photovoltaïque [236]

Urbanisme [234]

Économie d'énergie [230]

Logement [225]

Éolien [220]

Rénovation [218]

Consommation d'énergie [197]

Transport [190]

Rhône Alpes [184]

Bois énergie [175]

Réseau de chaleur [175]

Mobilité [174]

Aide financière [172]

Changement climatique [172]

Chiffre clé [166]

Développement durable [164]

Aménagement du territoire [159]

Politique environnementale [156]

Efficacité énergétique [152]

Entreprise [149]

Plan Climat [149]

Financement [144]

Territoire à énergie positive (Tepos) [143]

Ile de France [137]

Projet citoyen [135]

Région [132]

Performance énergétique [131]

Bâtiment communal [121]

Milieu urbain [120]

Projet [120]

Outil pédagogique [118]

Biomasse [117]

Électricité renouvelable [117]

Gaz à Effet de Serre / GES [117]

Déchet [113]

ADEME [112]

Biogaz [112]

Milieu agricole [112]

Particulier / Ménage [106]

Précarité énergétique [105]

Europe [104]

Généralité énergie [104]

Programme de développement [103]

Chaufferie bois [102]

Énergie solaire [101]

Formation [100]

Bâtiment public [99]

Éclairage public [97]

Emploi [96]

Solaire thermique [95]

Diagnostic [93]

Bretagne [91]

Aspect économique [87]

Élu local [86]

Programme d'action [85]

Logement social [84]

Outil [84]

Production d'électricité [84]

Innovation [82]

Objectif [80]

Coût d'investissement [79]

Production d'énergie [77]

Montage / accompagnement de projet [75]

Environnement [74]

Association [73]

Établissement scolaire [73]

Agenda 21 local [72]

CLER [72]

Milieu rural [72]

Marché de l'électricité [71]

Nord Pas de Calais [71]

Parc éolien [71]

Haute Qualité Environnementale / HQE [70]

Politique [70]

Technologie Information Communication - TIC [70]

Ecoquartier [69]

Aspect financier [69]

Certificat d'économie d'énergie [68]

#clerinfos [66]

Géothermie [66]

Grenelle de l'environnement [66]

Libéralisation énergétique [66]

Patrimoine [66]

Recensement / Inventaire [66]

Allemagne [65]

Méthanisation [64]

Sensibilisation [64]

Service public [62]

Tarif d'achat [62]

Chauffage [61]

Impact environnemental [61]

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