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Orchestrer le déploiement territorial des projets structurants d'énergies renouvelables

Des démarches territoriales permettent, sur l'impulsion des collectivités locales, de faire émerger à court terme des projets d'énergies renouvelables structurants et d'inscrire le territoire sur une trajectoire TEPOS. Derrière le terme de planification, deux réalités co-existent : une sur la programmation stratégique et opérationnelle d'un nombre suffisant de projets de taille suffisante, de manière suffisamment rapide ; l'autre sur la spatialisation et les conditions de réalisation de ces projets que les documents d'aménagement peuvent orienter. Cette double dynamique peut aboutir à l'élaboration d'un schéma directeur des énergies renouvelables.
Comment organiser la mobilisation des acteurs du territoire en faveur des énergies renouvelables ? Comment mieux cibler les projets au regard du contexte et des besoins du territoire ? Comment aider à la gouvernance locale pour optimiser le montage de projets ?

Animation :
Isabelle LOUISET, directrice du pôle énergies, Espelia

Interventions :
Ambition, spatialisation et mutualisation au coeur du développement des énergies renouvelables – Alexandre CHEVILLON, chargé de mission énergie-climat, Parc des Grands Causses
Retour d'expériences sur le développement de grand éolien, du photovoltaïque et de la méthanisation – Michel DELPECH, président, Ouest Aveyron Communauté
S'affirmer comme interlocuteur incontournable pour les porteurs de projets d'énergies renouvelables – Denis SAUZE, vice-président à la transition écologique, et Eglantine GAVOTY, cheffe de projet énergie-climat, Annonay Rhône Agglo[-]

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Coopérer pour renverser les modèles et transformer le “plus” en « mieux »

Aujourd'hui, l'essentiel de nos modèles économiques sont basés sur l'exploitation de ressources matérielles. Comment changer de cap, en passant à des modèles qui rémunèrent en proportion du service (environnemental) rendu : tonne de déchets, de gaz à effet de serre évitée… Essayons d'imaginer ensemble le(s) modèle(s) économique(s) d'un service local de sobriété énergétique, capable de combiner la fourniture d'énergie et l'accompagnement des usages.
[LE MATIN] Depuis plusieurs années, l'atelier “Villes pairs et territoires pilotes de la transition” permet à des communautés d'acteurs engagées dans des démarches de transition de mettre en discussion leurs trajectoires et d'en tirer ensemble des enseignements communs. La saison 3 de ce dispositif, impliquant 5 territoires engagés (Lorient Agglomération et ALOEN, SMICVAL, etc.), a centré ses échanges sur les dimensions d'un modèle économique durable émergeant, incitant à la sobriété. Les animateurs de l'atelier vous présenteront comment le référentiel de l'économie de la fonctionnalité et de la coopération a été mobilisé pour accompagner ce renversement structurel.
[L'APRÈS-MIDI] A vous de jouer ! Sur la base d'un mode d'emploi élaboré à l'issue de 5 années d'analyses, les animateurs vous accompagneront de manière participative dans l'appropriation de(s) modèle(s) économique(s) d'un service local de sobriété énergétique. Quels en seraient les publics cibles sur vos territoires ? Quelle serait la valeur ajoutée du service au regard de leurs besoins ? Quels en seraient les opérateurs possibles et comment se rémunèrent-ils ? Selon quels critères et par qui ? Autant de questions qui démontrent que bâtir un modèle économique est (aussi) une somme de choix politiques et techniques.

Animation :
[MATIN]
Julian PERDRIGEAT, délégué général, association de promotion de la Fabrique des transitions
Patrice VUIDEL, consultant associé et gérant, ATÉMIS LIR
[APRÈS-MIDI]
Nicolas RIO, consultant-chercheur, Partie Prenante
Hélène DELAYE, responsable Lab innovation et prospective, Espelia[-]

WEBCONFERENCE


Les opérateurs privés d'énergies renouvelables pressent souvent les élus de signer du foncier public pour sécuriser leurs projets de production d'électricité ou empêcher ceux d'autres opérateurs.

En tant qu'élus et personnes qui les accompagnent, vous pouvez vous sentir indécis.

Ces situations appellent effectivement à une mise en contexte plus large, à un éclairage juridique, et à des précisions sur les modalités de réalisation de ces projets et les leviers pour les collectivités.

Pour vous permettre de prendre position de manière claire, retrouvez les témoignages de :

> Isabelle Louiset, directrice du pôle énergies d'Espelia*

> Hélène Decouvelaere, responsable de projets chez CoopaWatt**

> Maxime Martin, chargé de mission TEPOS de la communauté de communes du Thouarsais.

Animation : Yannick Régnier, responsable de projet Territoires au CLER, animateur du réseau Territoires à énergie positive et Sylvain Baudet, chargé de mission développement économique à Territoires Conseils / Banque des Territoires.

* Espelia est un cabinet de conseil en gestion des services publics. Il assiste les décideurs publics sur les problématiques de gestion des services publics, de mise en œuvre des projets publics, de gestion stratégique des collectivités. La vocation d'Espelia est de contribuer à l'amélioration de la performance publique notamment pour la transition énergétique et écologique des territoires.

** CoopaWatt est une entreprise sociale au service des territoires (collectivités, collectifs citoyens, entreprises...) créée par des professionnels des énergies renouvelables pour aider l'émergence et soutenir le développement de projets locaux et citoyens de production d'énergie renouvelable (PV multi-sites sur toitures, PV au sol, en ombrières sur parking, éolien).


Dans cette téléconférence, ont été abordés les points suivants :

> L'obligation de la mise en concurrence du foncier public, son cadre d'application et ses modalités opérationnelles

> Comment concrètement organiser l'arrivée des projets sur son territoire, en garder localement la maîtrise, augmenter les retombées économiques sur le territoire et mieux impliquer les acteurs locaux dont les citoyens ? Conseils méthodologiques pour organiser un appel à projets.

Cette 7ème Téléconférence TEPOS en actions a eu lieu le 10 septembre 2019, en partenariat avec le service Territoires Conseils de la Banque des Territoires.[-]

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Le processus de transition énergétique s'inscrit aujourd'hui dans un marché mondial, dans lequel les intérêts du territoire d'implantation sont plus ou moins bien pris en compte. Pourtant, la production d'énergie devient une ressource à enjeu dont les collectivités ont vocation à capter au mieux les retombées, dans leurs dimensions aussi bien économiques et financières, que sociales ou environnementales.

Ce webséminaire s'adressait aux élu.e.s et technicien.ne.s des collectivités qui souhaitent se lancer dans l'aventure d'un projet d'énergie renouvelable, il était composé de quatre présentations.
Énergies renouvelables : comment positionner la collectivité ? Quelle participation citoyenne ?

Entre un modèle de développement conventionnel d'un projet d'EnR et un développement d'intérêt territorial, il y a une multitude de montages possibles. Pour définir le positionnement de la collectivité, il est utile d'analyser ce qu'elle a à y gagner (plus la collectivité s'engage dans le projet, plus elle a de la chance de maximiser les retombées économiques pour le territoire) mais aussi les moyens dont elle dispose en termes de gouvernance, de financement, d'implication des citoyens pour être en phase avec son ambition. Accorder niveau d'ambition et moyens mobilisés reste indispensable à la réussite du projet. Pour une participation réussie des citoyens, la clef reste la sincérité sur le niveau de participation proposé (les règles du jeu) et l'écoute des participant.e.s !
Retour d'expérience : Le plan solaire loossois, quand acteurs publics, privés et citoyens s'unissent pour massifier les énergies renouvelables

Après avoir équipé son église de panneaux photovoltaïques, la commune de Loos-en-Gohelle a souhaité passer de l'expérimentation à la massification pour développer une économie territoriale durable. Son plan solaire contribue à cette ambition en visant la création d'une société de projet réunissant acteurs privés, publics et citoyens dans le but de développer les énergies renouvelables. Pour commencer, la commune a mis en place une concession sans service public pour la mise en place de panneaux photovoltaïques sur les toitures de 8 bâtiments communaux.

Retrouvez dans la présentation de Francis Maréchal, maire adjoint aux travaux, à l'urbanisme et à l'énergie de la Ville de Loos-en-Gohelle, le détail du fonctionnement de la SAS Mine de Soleil.

Comment choisir le bon mode d'intervention en matière d'EnR ?

Pour faire ce choix, il est nécessaire au préalable de faire un état des lieux du territoire en matière d'énergies renouvelables (potentiels de production, maturité de l'écosystème d'acteurs), de définir la volonté politique de la collectivité (positionnement recherché vis-à-vis des autres acteurs ? importance donnée au sujet ? appétences/réticences aux risques financiers et politiques ?) et évaluer la marge de manœuvre interne à la collectivité (compétences statutaires, foncier disponible, capacité financière, moyens humains et compétences mobilisables). A chaque objectif (planifier ? réguler ? essaimer ? faciliter/soutenir ? investir ?... ) correspond un ensemble d'outils mobilisables, tant juridiques que financiers, en passant par des outils de planification ou de mobilisation.

Le cabinet Espelia propose ainsi une suite de questions à se poser pour sélectionner le mode d'intervention le plus adapté. Il est important d'étudier toutes les possibilités avant de se lancer !
Retour d'expérience : Le plan EnR de la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS)

Le plan EnR de la CCPS répond à trois objectifs : rationaliser le développement éolien sur son territoire pour atteindre un maximum de 40 machines, financer la transition énergétique et écologique du territoire, mutualiser au sein de l'intercommunalité le foncier mobilisé et les retombées fiscales. Pour répondre à ces objectifs, la collectivité a lancé un appel à projets pour le développement de 15 éoliennes supplémentaires et s'engage aux côtés des développeurs sélectionnés pour codévelopper les parcs.

Dans sa présentation, Camille Egal, responsable du pôle Urbanisme, Environnement et Gestion de l'Espace à la CCPS, détaille les étapes et les points d'attention de la définition de la stratégie du territoire au financement des projets.


Intervenants :

- Francis Maréchal, maire adjoint aux travaux, à l'urbanisme et à l'énergie de la Ville de Loos-en-Gohelle

- Camille Egal, responsable du pôle Urbanisme, Environnement et Gestion de l'Espace à la Communauté de communes du Pays Solesmois

- Hélène Delhay, Espelia

- Paul-Jean Couthenx, Coopawatt

Animation : Sylvain Baudet, Territoires Conseils et Charlotte Tardieu, CLER - Réseau pour la transition énergétique.

Cette téléconférence ouverte à tou.te.s et gratuite a été organisée en partenariat avec Territoires conseils, service de la Banque des Territoires
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EN LIGNE
Afin d'apporter des réponses concrètes aux élus et aux techniciens des collectivités, Solagro a participé, aux côtés d'Espelia à la rédaction d'un guide opérationnel avec des informations et des conseils sur les modalités du tri à la source des biodéchets, leur collecte, leur valorisation par méthanisation et sur les spécificités des montages de projets de méthanisation.
Informatif, pédagogique et méthodologique, ce guide propose des "fiches outils", des "zooms réglementaires" ainsi que des exemples concrets, reflets des expériences déjà vécues de collectivités engagées.[-]

GUIDE EN LIGNE
Outre les grands projets de développement d'énergies renouvelables, les prises de participation dans des sociétés d'économie mixte ou encore dans des dispositifs d'appui au développement de projet, la Banque des Territoires est de plus en plus sollicitée par des collectivités rurales ou par des territoires et des élus désireux de développer des projets EnR dits territoriaux et citoyens, incluant une forte dimension de développement local.
Que ces projets soient portés par la puissance publique ou par des acteurs privés, les collectivités et leurs élu.e.s sont soucieux.euses de garantir une harmonie, une cohérence locale et de réfléchir aux diverses retombées possibles pour le territoire et ses habitants. C'est pourquoi ils ou elles sollicitent la Banque des Territoires avec des questions relatives à la gestion et à la maîtrise du foncier, aux stratégies de transition énergétique et de développement des énergies renouvelables à l'échelle communale ou intercommunale voire au-delà, sur les outils et les divers types de montage de projets, les enjeux de financement y compris participatifs et citoyens, etc.
C'est pour répondre à ces nombreuses questions que Territoires Conseils a décidé de proposer une boîte à outils portant sur les projets d'EnR territoriaux et a organisé une webconférence, dans le cadre de son partenariat avec le CLER - Réseau pour la transition énergétique, sur les enjeux juridiques et fonciers. De là, les partenaires de la webconférence, le cabinet Espelia, le CLER - Réseau pour la transition énergétique et CoopaWatt, ont été sollicités pour la rédaction d'un kit composé d'un guide à la réalisation de projets d'EnR territoriaux avec un focus sur la participation citoyenne, de fiches de retours d'expériences et enseignements et d'une foire aux questions. L'écriture du guide a été coordonnée par l'équipe d'Espelia.[-]