La démarche du Plan Climat Énergie territorial concerne tous les échelons, de la région à la commune et aux groupements de communes. Ce recueil fait cependant le choix de se concentrer uniquement sur les niveaux régional et départemental en mettant l'accent sur le rôle essentiel d'animateurs territoriaux et de forces motrices que représentent régions et départements pour la territorialisation des politiques publiques et l'accompagnement des démarches locales. Il a paru notamment utile de réserver une large part aux actions entreprises par le niveau régional au moment où l'avant projet de loi portant engagement national pour l'environnement (dit Loi Grenelle 2) propose de
confirmer et renforcer cet échelon en lui donnant, partagé avec l'État, un nouveau rôle d'orientation par l'élaboration d'un schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie. Ce schéma définira les grands objectifs régionaux et territoriaux en matière de développement d'énergies renouvelables, de maîtrise de l'énergie, de réduction des émissions de gaz à effet de serre de vulnérabilité aux effets du changement climatique ou de qualité de l'air. Les exemples présentés dans ce recueil montrent à l'évidence que les collectivités qui se sont déjà engagées dans l'élaboration d'un Plan Climat Energie, souvent en y associant les services de l'Etat, apporteront à l'occasion de la co-élaboration de ces schémas une expertise forte et essentielle en matière de diagnostic, de recommandations et d'animation territoriale, dans l'ensemble des domaines couverts. L'organisation du recueil présente chaque territoire de manière identique autour des points suivants :
- Informations générales sur le territoire ;
- Acte politique marquant le lancement de la démarche sur le climat ;
- Elaboration du Plan : organisation interne mise en place ; périmètre de la concertation et de la participation autour de l'élaboration ; diagnostic et identification des enjeux ; actions de communication et de sensibilisation ; moyens financiers
- Mise en oeuvre du Plan : actions sur le patrimoine de la collectivité ; actions déclinant les compétences de la collectivités ; accompagnement territorial ;
- Analyse de la démarche : facteurs de réussites et pistes d'amélioration identifiés par les acteurs eux-mêmes.
Ce recueil n'a pas vocation à l'exhaustivité. Il sera complété par une prochaine étude de l'ADEME. La Direction Générale de l'Energie et du Climat a voulu par ce travail alimenter les réflexions locales actuelles sur la planification des politiques du climat, de la lutte contre les polluants atmosphériques et de l'énergie, tout autant que les débats prochains sur la mise en oeuvre territoriale du Grenelle.
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