En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents Caisse des Dépôts - Banque des territoires 194 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
5 millions de Français majeurs n'avaient pas d'équipement individuel de mobilité et 10 autres millions étaient en situation de "précarité mobilité" en 2023, estime l'association Wimoov, qui accompagne des personnes en difficulté à la demande de collectivités. En territoire rural, le chemin est long pour soutenir les habitants les plus isolés et développer les alternatives à la voiture, comme en témoigne la communauté de communes de Val de Drôme, qui s'appuie sur une association d'écomobilité pour agir au plus près des habitants.[-]
EN LIGNE
5 millions de Français majeurs n'avaient pas d'équipement individuel de mobilité et 10 autres millions étaient en situation de "précarité mobilité" en 2023, estime l'association Wimoov, qui accompagne des personnes en difficulté à la demande de collectivités. En territoire rural, le chemin est long pour soutenir les habitants les plus isolés et développer les alternatives à la voiture, comme en témoigne la communauté de communes de Val ...[+]

Chiffre clé ; Précarité ; Mobilité ; #TIMS ; #CLERPresse ; Ecomobilité inclusive

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
La publication, le 13 décembre 2024, de l'arrêté complémentaire du décret n° 2024-1023 du 13 novembre 2024 pris en application de l'article 40 de la loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables (dite Aper) devrait clore, selon cet article de synthèse, le feuilleton normatif relatif à la mise en œuvre de l'obligation d'installation de dispositifs d'ombrières photovoltaïques sur les parcs de stationnement (neufs et existants). [-]
EN LIGNE
La publication, le 13 décembre 2024, de l'arrêté complémentaire du décret n° 2024-1023 du 13 novembre 2024 pris en application de l'article 40 de la loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables (dite Aper) devrait clore, selon cet article de synthèse, le feuilleton normatif relatif à la mise en œuvre de l'obligation d'installation de dispositifs d'ombrières photovoltaïques sur les parcs de stationnement (neufs et ...[+]

Solaire photovoltaïque ; Réglementation ; Parking ; #ToolsEnR

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
Publié le 11 décembre 2024, le nouveau rapport de l'Observatoire national du cadre de vie entend proposer aux élus et décideurs locaux des pistes pour un aménagement plus durable guidées par les résultats du dernier baromètre du cadre de vie.

Mobilité ; Collectivité locale ; Sobriété ; Déplacement contraint ; Urbanisme ; Biodiversité ; Impact santé ; Élu local ; Aménagement du territoire

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
Malgré les chiffres peu reluisants de la production de logements, le bail réel solidaire (BRS) affiche une production en progression sur l'année 2024. 3.588 logements BRS auraient en effet été livrés à fin novembre 2024, en doublement sur un an, selon l'observatoire de l'association Foncier solidaire France.

Logement ; Collectivité locale ; Bail réel solidaire ; Chiffre clé ; Construction

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
C'est à la Maison de la Mutualité que Paris-Île-de-France Capitale économique (PCE) a clôturé la longue séquence de prises de paroles de 2024 sur la transformation de bureaux en logements. Entre 2013 et 2022, 5% des logements produits en France l'ont été grâce à ce type d'opération.

Logement ; Rénovation énergétique ; Bâtiment tertiaire ; Bâtiment ; Urbanisme

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
- n° 56 - p. 24 à p.34
Cote CLER : S
CONSULTABLE + EN LIGNE
L'Etat a dévoilé une carte des zones prioritaires pour le développement de l'éolien en mer à l'horizon 2035 et 2050.

Éolien ; Parc éolien ; Aspect économique

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
- n° 56 - p. 6 à p.14
Cote CLER : EN LIGNE
CONSULTABLE + EN LIGNE
L'Etat a dévoilé une carte des zones prioritaires pour le développement de l'éolien en mer à l'horizon 2035 et 2050.

Eolien en mer ; Cartographie / Atlas

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
Les trois textes d'application de la loi Industrie verte - deux décrets et un arrêté - instituant les sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation (SNCRR) sont parus ce 23 novembre. Objectif : massifier les opérations en faveur du vivant grâce à l'ouverture aux financements volontaires des entreprises et collectivités territoriales.

Collectivité locale ; #ToolsAménage ; Renaturation ; Réglementation

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
À travers une série d'études publiées ce 5 novembre 2024, l'Insee propose de prendre en compte le changement climatique (dommages causés par l'activité économique et décarbonation) dans les comptes nationaux, à partir d'un nouvel indicateur, le produit intérieur net ajusté (Pina). L'institut analyse aussi l'évolution des émissions de CO2 et de l'empreinte carbone de la France et planche sur le calcul du revenu des ménages après redistribution élargie, c'est-à-dire tenant compte de l'impact des transferts et services publics. Il propose aussi un indicateur d'épargne nette ajustée (ENA).[-]
EN LIGNE
À travers une série d'études publiées ce 5 novembre 2024, l'Insee propose de prendre en compte le changement climatique (dommages causés par l'activité économique et décarbonation) dans les comptes nationaux, à partir d'un nouvel indicateur, le produit intérieur net ajusté (Pina). L'institut analyse aussi l'évolution des émissions de CO2 et de l'empreinte carbone de la France et planche sur le calcul du revenu des ménages après ...[+]

Changement climatique ; Politique environnementale ; Empreinte carbone ; Chiffre clé ; Évaluation

Sélection