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Documents Sobriété foncière 26 résultats

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Les élus face au ZAN, difficile de rester zen | Actu-Environnement 11/2024

Article

- n° 451 - p.32-41
Cote CLER : A
DOSSIER CONSULTABLE AU CENTRE DE RESSOURCES
Selon la FNH, les collectivités ne disposent pas de financements suffisants pour assurer une mise en oeuvre correcte de l'objectif ZAN. Par ailleurs, la Fédération nationale des Scot appelle les territoires à construire une strétagie écologique qui inclut les démarches de renaturation au titre du ZAN.

Zéro artificialisation nette ; Sobriété foncière ; Collectivité locale ; Renaturation ; Biodiversité

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Dense, dense, dense | REVUE URBANISME 01/2025 H

Article

- n° 441
Cote CLER : U
CONSULTABLE AU RESEAU CLER
Numéro spécial densité

Urbanisme ; Collectivité locale ; Sobriété ; Sobriété foncière

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Zéro artificialisation nette : qu'est-ce que c'est et pourquoi tout le monde veut sa peau ? | Vert Eco ; réseau Cler 20/11/2024 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
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Les solutions existent pour développer une «densité joyeuse», mais leur mise en œuvre «réclame plus de moyens humains et financiers, alors que les dotations des collectivités sont en baisse», défend Auréline Doreau du Réseau Cler, qui fédère des associations, collectivités et entreprises engagées pour la transition écologique. Aujourd'hui, même la fiscalité est favorable à l'artificialisation : pour une commune, les espaces artificialisés sont plus rémunérateurs que les espaces naturels ou agricoles, car ils permettent de lever des impôts (taxe foncière, taxe sur les surfaces commerciales, etc.).[-]
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Les solutions existent pour développer une «densité joyeuse», mais leur mise en œuvre «réclame plus de moyens humains et financiers, alors que les dotations des collectivités sont en baisse», défend Auréline Doreau du Réseau Cler, qui fédère des associations, collectivités et entreprises engagées pour la transition écologique. Aujourd'hui, même la fiscalité est favorable à l'artificialisation : pour une commune, les espaces art...[+]

Zéro artificialisation nette ; #CLERPresse ; Urbanisme ; Sobriété ; Sobriété foncière

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Sobriété foncière : le ZAN, plus que jamais "dans le dur" | Banque des territoires ; Localtis Mag 14/10/2024 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
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La 3e édition du "baromètre ZAN" réalisée par la Scet montre que "la mise en projets du ZAN reste à enclencher pleinement sur le terrain", alors que le soutien à cette politique a tendance à s'étioler. Manque de temps, de moyens et d'acculturation des acteurs, acceptation réduite de la population, instabilité et complexité de la règle, tensions politiques sont autant de freins une fois encore mis en avant.

Sobriété foncière ; Collectivité locale

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Zéro artificialisation nette : des pistes pour réformer le système de financement des collectivités | Localtis Mag ; Caisse des Dépôts - Banque des territoires 12/09/2024 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
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Avec les perspectives de nouvelles coupes budgétaires, et notamment la réduction drastique du fonds vert, l'équation des leviers de financement mobilisables pour la réalisation de l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) devient de plus en plus complexe. Dans une étude, parue ce 4 septembre, la Fondation pour la nature et l'homme (FNH) propose des pistes d'évolution pour mettre les dispositifs fiscaux et budgétaires des collectivités en adéquation avec la fin progressive de l'étalement urbain.[-]
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Avec les perspectives de nouvelles coupes budgétaires, et notamment la réduction drastique du fonds vert, l'équation des leviers de financement mobilisables pour la réalisation de l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) devient de plus en plus complexe. Dans une étude, parue ce 4 septembre, la Fondation pour la nature et l'homme (FNH) propose des pistes d'évolution pour mettre les dispositifs fiscaux et budgétaires des ...[+]

Sobriété foncière ; Zéro artificialisation nette

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Le ZAN aménagé ou déjà en partie détricoté (III) | DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

Article

- n° 334 - p. 276 à p.280
Cote CLER : EN LIGNE
CONSULTABLE AU CLER
L'artificialisation nette repose en partie sur la renaturation et la restauration des sols.

Zéro artificialisation nette ; Sobriété foncière ; Renaturation ; Sol

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Pourquoi Dreux est pilote en sobriété foncière en France ? | L'écho républicain 05/06/2024 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
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Transformer des friches, réduire l'artificialisation des sols, réhabiliter le cœur de ville sans négliger les campagnes... Dreux et son agglo ont été retenus sites pilotes en France.

Sobriété foncière ; Collectivité locale ; Sobriété ; #ToolsSob ; #ProjetExemplaire

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L'industrie en partie sortie du « zéro artificialisation nette » | USINE NOUVELLE [L'] 25/05/2024 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
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La future mine de lithium d'Imerys dans l'Allier, le grand port de Dunkerque (Nord), les EPR 2 de Penly (Seine-Maritime), Airbus à Toulouse (Haute-Garonne)... Ce sont quelques-uns des 167 sites désignés « grands projets d'envergure nationale et européenne » dans un arrêté du ministère de la Transition écologique.

Sobriété ; Sobriété foncière ; Zéro artificialisation nette ; Collectivité locale

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Les géomètres-experts lancent un jeu concours sur la sobriété foncière et la biodiversité | Batiactu 24/05/2024 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
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L'Ordre des géomètres-experts et l'artiste contemporain Ludovic Baron ont ensemble imaginé un jeu concours.

Sobriété ; Sobriété foncière ; Jeux / Bande dessinée ; Concours / Trophée ; Outil pédagogique

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Prendre en compte la qualité des sols | TECHNI.CITES ; CEREMA 04/2024 H | H | H

Article

- n° 372 - p.32 à p.34
Cote CLER : T
CONSULTABLE AU CLER
L'objectif du Zéro artificialisation nette des sols en 2050 a mis en lumière la nécessité d'en prendre soin à travers un urbanisme adapté. Le Cerema a élaboré des indicateurs pour évaluer leur fonctionnalité.

Sobriété foncière ; Zéro artificialisation nette ; Sobriété ; Collectivité locale ; Sol ; Urbanisme ; #ToolsSob

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