En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents Union Européenne 16 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
K | x r
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Le règlement-cadre pour le déploiement des énergies renouvelables : une standardisation à la marge | DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Union Européenne 03/2023 H

Article

- n° 319 - p.111 à p.112
Cote CLER : D
CONSULTABLE AU CLER
Pour Raphaël Romi, professeur de droit et avocat, "la France ne devra-t-elle pas réviser sa loi sur les énergies renouvelables très peu de temps après l'avoir votée ? Il est en tout cas certain que l'usage de l'outil réglementaire signifie que l'Union européenne est capable de faire preuve d'une volonté juridique certaine et d'afficher une certaine volonté politique..." La baisse drastique des livraisons de gaz russe a bousculé le confort communauteaire et fait prendre conscience de la dépendance énergétique. [-]
CONSULTABLE AU CLER
Pour Raphaël Romi, professeur de droit et avocat, "la France ne devra-t-elle pas réviser sa loi sur les énergies renouvelables très peu de temps après l'avoir votée ? Il est en tout cas certain que l'usage de l'outil réglementaire signifie que l'Union européenne est capable de faire preuve d'une volonté juridique certaine et d'afficher une certaine volonté politique..." La baisse drastique des livraisons de gaz russe a ...[+]

Généralité énergie renouvelable ; Réglementation ; Europe ; Organisme ; Crise énergétique ; Russie ; Ukraine

XXXXX

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

L'UE facilite le transfert de production d'énergies renouvelables entre les États membres | Actu-Environnement ; Union Européenne 05/2021 H | H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
ARTICLE EN LIGNE
Jusqu'au 27 mai, la Commission européenne consulte le public sur un projet de plateforme pour faciliter les « transferts statistiques » de production d'énergies renouvelables entre les pays de l'Union européenne (UE). La directive européenne sur les énergies renouvelables (EnR) permet aux États membres d'atteindre leurs objectifs EnR en prenant en compte une production extérieure à leurs frontières.

Europe ; Environnement ; Production ; Production d'énergie ; Commission européenne ; Consultation publique ; Généralité énergie renouvelable

XXXXX

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

DE L'ELECTRICITE SOUS LA MER | Union Européenne 1/09/03

Chapitre


Cote CLER : genralite
Document désherbé

Grèce ; Haute tension ; Italie

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

A DIMITSANA, LE MUSEE DE LA FORCE HYDRAULIQUE FAIT TOURNER L'ECONOMIE | Union Européenne 1/09/03

Chapitre


Cote CLER : genralite
Document désherbé

Grèce ; Moulin à eau

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

AUTANT EN APPORTE LE VENT | Union Européenne 1/09/03

Chapitre


Cote CLER : genralite
Document désherbé

Éolien ; Grèce ; Projet

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UNE ENERGIE QUI COULE DE SOURCE | Union Européenne 1/09/03

Chapitre


Cote CLER : genralite
Document désherbé

Grèce ; Petite Centrale Hydroélectrique ; Projet

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Stratégie à long terme de la France pour mobiliser les investissements dans la rénovation du parc national de bâtiments à usage résidentiel et commercial, public et privé | Union Européenne ; Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires 2020 H | H

Ouvrage

- 105 p.
Cote CLER : en ligne
EN LIGNE
Transposition de l'article 2bisde la directive sur la performance énergétique des bâtiments modifiée par la directive 2018-844 du 30 mai 2018

Bâtiment ; Politique énergétique ; Europe ; Réglementation ; Région française administrative ; Performance énergétique

XXXXX

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

Typologie de l'habitat individuel ancien de la région Nord-Pas de Calais
Habitat rural / Maison de bourg | Région Nord-Pas de Calais ; Union Européenne 04/02/2013

Ouvrage

- 2 p.
Cote CLER : Thermique du bâtiment 13000
Document désherbé

Rénovation ; Logement ; Nord Pas de Calais ; Chauffage ; Toiture ; Mur ; Eau chaude sanitaire - ECS ; Vitrage

XXXXX

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

Typologie de l'habitat individuel ancien de la région Nord- Pas de Calais
Habitat pavillonnaire / Maison pavillonnaire | Région Nord-Pas de Calais ; Union Européenne 04/02/2013

Ouvrage

- 2 p.
Cote CLER : thermique du bâtiement 13000
Document désherbé

Rénovation ; Nord Pas de Calais ; Maison individuelle ; Toiture ; Mur ; Chauffage ; Eau chaude sanitaire - ECS ; Généralité énergie renouvelable ; Ventilation

XXXXX

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

Typologie de l'habitat individuel ancien de la région Nord-Pas de Calais
Habitat de ville / Maison de ville "1930" | Région Nord-Pas de Calais ; Union Européenne 04/02/2013

Ouvrage

- 2 p.
Cote CLER : Thermqiue du bâtiment 13000
Document désherbé

Logement ; Rénovation ; Milieu urbain ; Nord Pas de Calais ; Toiture ; Mur ; Ventilation ; Chauffage ; Eau chaude sanitaire - ECS ; Généralité énergie renouvelable

XXXXX

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Listes : nb d'elts/page

Sélectionner : Tous / Aucun