En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité 17 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
ARTICLE EN LIGNE
Alors qu'une nouvelle réflexion sur le label "Ecoquartiers" est en cours de réflexion au ministère, l'heure est venue, huit après le lancement de la démarche, de faire un premier bilan pour les collectivités pionnières. Si la performance des bâtiments est aujourd'hui maîtrisée, de nombreuses questions se posent encore.

Urbanisme ; Bilan ; Ecoquartier ; Collectivité locale ; Label écologique ; Politique énergétique

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y
Ce dossier élaboré par le ministère de l'égalité des territoires et du logement propose une veille documentaire et réglementaire sur le thème de l'éco-construction et l'éco-rénovation à destination des acteurs de la construction. Les thématiques abordées sont :
- Produits de construction et matériaux bio-sourcés
- Bois
- Économie d'eau
- Confort et qualité d'usage
- Qualité environnementale et sanitaire des matériaux et produits de la construction
- Déchets du bâtiment
- Normalisation et marquage CE
- Projet pédagogique sur l'éco-habitat[-]
Ce dossier élaboré par le ministère de l'égalité des territoires et du logement propose une veille documentaire et réglementaire sur le thème de l'éco-construction et l'éco-rénovation à destination des acteurs de la construction. Les thématiques abordées sont :
- Produits de construction et matériaux bio-sourcés
- Bois
- Économie d'eau
- Confort et qualité d'usage
- Qualité environnementale et sanitaire des matériaux et produits de la ...[+]

Construction ; Rénovation ; Matériau sain ; Matériau de construction ; Bois ; Haute Qualité Environnementale / HQE ; Déchet de chantier ; Économie d'eau ; Norme

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Cote CLER : en ligne
REGISTRE EN LIGNE
Le registre national d'immatriculation des copropriétés a ouvert le 2 Novembre 2016, visant à recenser les copropriétés à usage d'habitat. Il permet de procéder en ligne à l'immatriculation d'une copropriété par son représentant légal ou par un notaire, et d'accéder à un annuaire et à des données statistiques. Des documents sont à votre disposition pour vous permettre de prendre connaissance de ses fonctionnalités.

Copropriété / Propriétaire ; Chiffre clé ; Logement collectif ; Outil ; Technologie Information Communication - TIC

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

Cote CLER : en ligne
GUIDE EN LIGNE
Le 1er janvier 2016, le Plan local d'urbanisme (PLU) faisait l'objet d'une modernisation à travers un décret tenant compte des nouveaux enjeux de la transition énergétique des territoires. Un guide décrypte l'ensemble des propositions du document.

Urbanisme ; PLU / Plan Local d'Urbanisme ; Outil pédagogique ; Collectivité locale ; Architecte ; Élu local ; #ToolsAménage

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y
- 37 p.
Cote CLER : en ligne
OUVRAGE EN LIGNE
La brochure "Rénovation énergétique des logements - mise en oeuvre locale" met en valeur les bonnes questions à se poser et les outils disponibles pour les collectivités souhaitant se lancer dans des démarches en faveur de la rénovation énergétique. Basé sur les présentations et les échanges partagés lors des rencontre du Club national des initiatives locales pour la rénovation énergétique, ce document présente une synthèse des retours d'expérience et des bonnes pratiques sur les projets portés par les collectivités locales les plus proactives dans ce domaine.[-]
OUVRAGE EN LIGNE
La brochure "Rénovation énergétique des logements - mise en oeuvre locale" met en valeur les bonnes questions à se poser et les outils disponibles pour les collectivités souhaitant se lancer dans des démarches en faveur de la rénovation énergétique. Basé sur les présentations et les échanges partagés lors des rencontre du Club national des initiatives locales pour la rénovation énergétique, ce document présente une synthèse des ...[+]

Collectivité locale ; Rénovation ; Bâtiment

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

Cote CLER : en ligne
RAPPORT EN LIGNE
Le rapport sur le financement des travaux de rénovation thermique pour les ménages modestes a été remis, le 24 juin 2014, à Michel Sapin et Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l'Egalité des territoires. Ce rapport préconise le recours au micro-crédit.

Coût des travaux ; Rénovation ; Précarité énergétique ; Financement

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y
- 5 p.
Cette fiche d'application apporte des précisions sur la détermination des paramètres faux et zap dans la prise en compte des ballons d'eau chaude avec chauffage d'appoint intégré.
De manière générale dans le document, les numéros d'articles cités, font référence à l'arrêté
du 26 octobre 2010.

Réglementation thermique ; Eau chaude sanitaire - ECS ; Auxiliaire (de chauffage, eau chaude...) ; Différence de température

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y
- 13 p.
Cette fiche d'application précise le champ d'application de la RT2012 et la méthode de
détermination de l'usage d'un bâtiment. Cette fiche concerne les bâtiments neufs et précise
quelles sont les modalités d'application de la RT2012 en fonction de l'usage.

Réglementation thermique ; Construction ; Bâtiment

Sélection
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y
- 9 p.
Cette fiche d'application apporte des précisions sur la lecture de l'article 23 de l'arrêté du 26 octobre 2010 afin d'en faciliter l'application. A cette fin, elle propose notamment la description de quelques systèmes permettant de répondre à cette exigence, sans en proposer une liste exhaustive. La fiche a été établie à partir des informations disponibles au moment de sa rédaction sur des solutions techniques existantes. Des évolutions technologiques permettant de répondre à cette exigence pourraient se développer dans les années à venir ; à titre d'exemple, le déploiement des compteurs communiquants par les distributeurs d'énergie pourrait permettre de disposer de ces informations.[-]
Cette fiche d'application apporte des précisions sur la lecture de l'article 23 de l'arrêté du 26 octobre 2010 afin d'en faciliter l'application. A cette fin, elle propose notamment la description de quelques systèmes permettant de répondre à cette exigence, sans en proposer une liste exhaustive. La fiche a été établie à partir des informations disponibles au moment de sa rédaction sur des solutions techniques existantes. Des évolutions ...[+]

Réglementation thermique ; Réglementation ; Consommation d'énergie ; Consommation d'électricité ; Logement ; Construction

Sélection