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Engagés contre la précarité énergétique, l'expérience des Régies de Quartiers et de Territoire et de leurs partenaires | RAPPEL - Réseau des Acteurs de la Pauvreté et la Précarité Energétique dans le Logement ; Comité National de Liaison des Régies de Quartiers 02/02/2023 H

Article

- 116 p.
Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
Certaines régies se sont engagées dans la lutte contre la précarité énergétique et ont développé des liens étroits avec de nombreux acteurs

Précarité ; Régie ; Précarité énergétique ; #toolsPréca ; Collectivité locale

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Hausse des prix de l'énergie : les collectivités entre "hivers difficiles" et réchauffement climatique | Caisse des Dépôts - Banque des territoires ; Localtis Mag 07/07/2022 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
Localtis : La flambée des cours de l'énergie prend de l'ampleur et pèse désormais sur les perspectives financières des collectivités. Plusieurs voix, dont celle de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), s'élèvent pour que des mesures soient prises rapidement – retour aux tarifs réglementés, facilitation de l'accès aux "Power Purchase Agreements"… Ce mouvement haussier, pérenne, n'irait pas sans présenter quelques avantages, notamment au regard de la lutte contre le changement climatique. À court terme, c'est toutefois la perspective d'"hivers difficiles" qui inquiète.[-]
Localtis : La flambée des cours de l'énergie prend de l'ampleur et pèse désormais sur les perspectives financières des collectivités. Plusieurs voix, dont celle de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), s'élèvent pour que des mesures soient prises rapidement – retour aux tarifs réglementés, facilitation de l'accès aux "Power Purchase Agreements"… Ce mouvement haussier, pérenne, n'irait pas sans présenter ...[+]

Prix de l'énergie ; Collectivité locale ; Changement climatique ; Réchauffement climatique ; Régie

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Services publics locaux : les modalités du soutien de l'État pour 2021 sont précisées | Localtis Mag ; Banque des territoires ; Caisse des Dépôts - Banque des territoires 30/06/2022 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
EN LIGNE
Certaines régies locales exploitant des services publics industriels et commerciaux (Spic), qui ont été affectées en 2021 par la crise sanitaire, vont bénéficier d'un soutien de l'État. Le décret précisant les modalités de calcul et de versement des dotations que ces services publics locaux vont percevoir est paru au Journal officiel de ce 30 juin.

Régie ; Décret ; Collectivité locale ; Aspect financier

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Une station-service en régie municipale à Écouché-les-Vallées (61) | Banque des territoires 05/01/2021 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
ARTICLE EN LIGNE
Afin de maintenir son attractivité, la commune nouvelle d'Écouché-les-Vallées a créé une station-service en régie municipale. Ainsi les habitants et les entreprises locales se ravitaillent sur place en carburant, ce qui stimule le commerce du bourg.

Régie ; Carburant ; Entreprise ; Collectivité locale ; Station service

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Régie de l'eau, autonomie énergétique, zéro déchet : quand villages et villes moyennes montrent la voie | Basta ! 23/06/2017 H

Article


Cote CLER : en ligne
ARTICLE EN LIGNE
Viser l'autonomie énergétique pour un territoire où vivent 35 000 habitants, réduire la production de déchets d'un tiers en quelques années, remettre la gestion de l'eau au service des usagers : telles sont les dynamiques qui guident des maires, des élus et des citoyens de Briançon et de ses environs, dans les Hautes-Alpes. Objectifs : contribuer très concrètement à la lutte contre le réchauffement climatique et sanctuariser des biens communs hors des logiques de profits et de prédation. Avec un moyen : la constitution de régies publiques, plus transparentes dans leur gestion et moins coûteuses que les multinationales. Cette re-municipalisation est cependant menacée par des lois qui tentent de les freiner. Basta ! est allé à la rencontre de celles et ceux qui, dans ce territoire des Hautes-Alpes, aspirent à un monde plus soutenable.[-]
ARTICLE EN LIGNE
Viser l'autonomie énergétique pour un territoire où vivent 35 000 habitants, réduire la production de déchets d'un tiers en quelques années, remettre la gestion de l'eau au service des usagers : telles sont les dynamiques qui guident des maires, des élus et des citoyens de Briançon et de ses environs, dans les Hautes-Alpes. Objectifs : contribuer très concrètement à la lutte contre le réchauffement climatique et sanctuariser des ...[+]

Déchet ; Collectivité locale ; Eau ; Régie ; Indépendance énergétique ; Politique énergétique ; Réglementation

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Est-il envisagé de permettre à une régie locale de reverser son résultat excédentaire à sa collectivité de tutelle ? | La Gazette des communes, départements, des régions 01/10/2015 H

Article

ARTICLE EN LIGNE
L'article L. 1412-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit la création de régies dotées de l'autonomie financière pour la gestion des services publics locaux industriels et commerciaux (SPIC) lorsqu'une collectivité ou un groupement assure leur exploitation en régie directe. Le transfert d'un excédent de ce budget annexe vers le budget principal d'une commune est possible sous conditions.

Régie ; Financement ; Transition énergétique ; Collectivité locale ; Recette / Revenu ; Réglementation

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À Boras, on cherche le cercle vertueux | ENERGIE PLUS 01/05/2013

Article

- n° 505 - p.16 à p.17
A 60 km de Göteborg, en Suède, la ville de Boras se voit être une ville "zéro énergie fossile". Sans se donner d'objectifs contraignants, la ville et la régie municipale sont néanmoins très pragmatiques, utilisant toutes les ressources locales.

Commune / Ville ; Suède ; Régie ; Réserve / Ressource energétique ; Facture énergétique ; Politique énergétique ; Biogaz

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Réseau de chaleur
A Fontaine, la gestion en régie | ENERGIE PLUS 01/04/2013

Article

- n° 503 - p.18 à p.19
Faute d'avoir trouvé un délégataire pour la concession de service public de sa chaufferie au bois, la Ville de Fontaine a mené à terme son projet en créant une régie municipale de chauffage.

Réseau de chaleur ; Chaufferie bois ; Régie ; Concession ; Service public ; Rénovation ; Économie d'énergie

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Réseau de chaleur en régie à Tramayes (Saöne-et-loire) | CAHIER DU BOIS ENERGIE 2012/12/29

Article

- n° 58 - p.26 à p.28
Cote CLER : B2
Depuis fin 2006, la commune de Tramayes gère en régie un réseau de chaleur de plus de 700 m alimenté par une chaufferie bois de 1,2 MW et desservant un grand nombre de ses propres bâtiments (mairie , école maternelle, salle des fêtes, salle omnisport, ateliers municipaux...), l'hôpital local (95 lits) et 20 particuliers (9 bâtiments).

Bourgogne ; Réseau de chaleur ; Régie ; Collectivité locale ; Chaufferie bois ; Tramayes ; Saône-et-Loire - 71

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Les régies de quartier: relais locaux pour des actions ciblées de lutte contre la précarité | Focus Précarité énergétique
La lettre du réseau RAPPEL 01/06/2011

Article

- n° 7 - p.08 à p.08
Cote CLER : Focus Précarité n°7
Document désherbé

Logement ; Régie ; Sensibilisation ; Outil pédagogique ; Économie d'énergie ; EDF ; Particulier / Ménage ; Outil pédagogique ; Éducation à l'énergie ; Haute Performance Énergétique / HPE ; Bâtiment Basse Consommation - BBC ; Précarité énergétique

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Listes : nb d'elts/page

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