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Documents Contrat d'achat 78 résultats

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SNCF Energie et VALOREM signent leur 1er contrat d'achat direct d'électricité verte, à ce jour le plus gros d'origine éolienne en France | Valorem 05/2024 H

Article


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SNCF Energie, filiale de SNCF Voyageurs, et le Groupe VALOREM opérateur français indépendant en énergies vertes, annoncent la signature d'un contrat d'achat direct d'électricité renouvelable (Corporate PPA) d'une durée de 25 ans. A travers cet engagement de long terme, VALOREM s'engage à finaliser la construction d'un parc éolien courant 2024 et à fournir à SNCF Energie 93 gigawatts heure (GWh) d'électricité renouvelable par an, issue de son parc éolien de Cheniers dans la Marne, plus gros parc éolien à faire l'objet d'un PPA. L'objectif de cet accord est de stabiliser le coût en approvisionnement de SNCF Voyageurs face à la volatilité des prix de l'électricité, grâce au futur parc éolien de Cheniers dans la Marne.[-]
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SNCF Energie, filiale de SNCF Voyageurs, et le Groupe VALOREM opérateur français indépendant en énergies vertes, annoncent la signature d'un contrat d'achat direct d'électricité renouvelable (Corporate PPA) d'une durée de 25 ans. A travers cet engagement de long terme, VALOREM s'engage à finaliser la construction d'un parc éolien courant 2024 et à fournir à SNCF Energie 93 gigawatts heure (GWh) d'électricité renouvelable par an, issue ...[+]

Mobilité ; Éolien ; Généralité énergie renouvelable ; Contrat d'achat ; Train ; #CLERRéseau ; #ProjetExemplaire ; Parc éolien ; Prix de l'énergie ; Électricité renouvelable

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Révision des tarifs solaires : la filière saisit le Conseil d'État pour des "illégalités" | Batiactu ; Syndicat des Énergies Renouvelables - SER ; ENERPLAN 29/11/2021 H | H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
ARTICLE EN LIGNE
Trois organisations représentatives de la filière photovoltaïque viennent de déposer un recours en référé devant le Conseil d'État. La procédure vise à suspendre et annuler le décret et l'arrêté du 26 octobre dernier, qui mettent en oeuvre la fameuse réduction tarifaire des contrats solaires signés entre 2006 et 2010.

Réglementation ; Solaire photovoltaïque ; Généralité énergie renouvelable ; Contrat d'achat

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Le nouveau droit des concessions | ENERGIE PLUS 01/05/2016

Article

- n° 565 - p.12 à p.13
La convergence entre contrats publics et énergie n'est pas une nouveauté - réseaux de distribution, hydroélectricité, réseaux de chaleur, appels à projets pour des centrales de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables, contrats d'obligation d'achat, travaux d'efficacité énergétique,etc... mais à n'en pas douter, celle-ci s'intensifie avec le nouveau droit de commande publique et tout particulièrement celui des concessions.

Directive européenne ; Europe ; Politique énergétique ; Réglementation ; Efficacité énergétique ; Changement climatique ; Collectivité locale ; Distribution de l'énergie ; Réseau de chaleur ; Appel à projet ; Contrat d'achat ; Achat public ; Concession ; Généralité énergie renouvelable

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Energie : optimiser ses coûts DESCAMPS Olivier | TECHNI.CITES 02/2016

Article

- n° 289 - p. 17 à p.22
La fin des tarifs règlementés de vente oblige les acheteurs publics à se pencher sur leur approvisionnement en électricité et en gaz. Certaines collectivités sont en retard tandis que les bons élèves ont, depuis deux ans, multiplié les groupements de commandes et sont parfois tentés de basculer vers une offre de marché leurs abonnements. Pourquoi ne pas passer aux énergies renouvelables ?

Généralité énergie ; Collectivité locale ; Contrat d'achat ; Approvisionnement ; Gaz ; Électricité ; Généralité énergie renouvelable ; Marché de l'électricité ; Réglementation ; Fournisseur d'énergie ; Achat public

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La cogénération sur site industriel pourra bénéficier de contrats d'achat transitoires | Actu-Environnement 20/05/2013 H

Article

La cogénération sur site industriel pourra bénéficier de contrats d'achat transitoires
Les contrats d'obligation d'achat de l'électricité produite par les sites de cogénération industrielle prennent fin. Afin d'éviter les risques de démantèlement des installations, le Gouvernement a fait voter un système de contrats transitoires.

Cogénération ; Secteur industriel ; Politique énergétique ; Contrat ; Contrat d'achat ; Démantèlement ; Installation

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L'éolien obtient un nouveau modèle de contrat d'achat | LeMoniteur.fr 29/03/2013 H

Article

Delphine Batho crée la surprise dans le cadre des Journées de l'énergie. En visite vendredi 29 mars dans les Ardennes pour l'inauguration d'un parc éolien, la ministre de l'Energie en a profité pour annoncer la mise en place d'un nouveau modèle de contrat d'achat pour sécuriser les projets éoliens et faciliter leur financement.

Éolien ; Contrat d'achat ; Montage / accompagnement de projet ; EDF ; Politique énergétique

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Hydroélectricité
Un prêt spécial rénovation pour les petites centrales | Environnement Magazine 2012/09/01

Article

- n° 1710 - p.31 à p.31
Cote CLER : B2
Le renouvellement des contrats d'achat par EDF de l'électricité produite par les petites installations hydroélectriques impose leur rénovation. Une banque et des Alpes et Électricité autonome de France (EAF) en facilitent le financement.

Energie hydraulique ; Petite Centrale Hydroélectrique ; Financement ; Contrat d'achat ; Investissement

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Tribune juridique
Arnaud Gossement: "La défense des néergies renouvelables est un combat" | PLEIN SOLEIL 01/04/2012

Article

- n° 36 - p.40 à p.41
Spécialiste des questions d'environnement, l'avocat Arnaud Gossement nous livre ses commentaires sur l'Audience publique du Conseil d'Etat du 21 mars dernier concernant les arrêtés tarifaires et l'arrêt du même Conseil d'Etat sur les contrats d'achat d'énergie renouvelable. Extraits !

Aspect juridique ; Droit de l'environnement ; Tarif réglementé ; Contrat d'achat ; Généralité énergie renouvelable ; Politique énergétique

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Donnons goût aux énergies renouvelables! RÉGNIER Yannick | Notre énergie ; réseau Cler 01/12/2011

Article

- n° 85 - p.15 à p.15
Cote CLER : A3
Consommer des produits de saison, frais, de proximité et biologiques, tel est le credo de ceux qui souhaitent se nourrir sainement dans le respect des agriculteurs et de l'environnement. Et en matière d'usage de l'électricité, comment agir de manière responsable? Petit exercice de pédagogie par analogies.

Généralité énergie renouvelable ; Fruit ; Légume ; Transport ; Espagne ; Milieu agricole ; Contrat d'achat ; Électricité renouvelable ; CSPE - Contribution Service PubliC Électricité ; Production d'électricité ; Agroalimentaire ; #clerinfos

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Cogénération: une filière qui se défend | ENERGIE PLUS 15/02/2011

Article

- n° 460 - p. 01 et p.06
Dans la ligne de mire des pouvoirs publics qui souhaitent éviter un envol de la CSPE (Contribution Service PubliC Électricité), la cognération défend son avenir, entre rénovation, développement de la biomasse, primes de capacité, logique de marché, etc.

Cogénération biogaz ; Scénario ; Cogénération gaz ; Cogénération bois ; Cogénération biomasse ; Obligation d'achat ; Région française administrative ; CSPE - Contribution Service PubliC Électricité ; Marché français ; Contrat d'achat ; Secteur industriel

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