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Documents Direction Régionale 9 résultats

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L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme recadrée | TECHNI.CITES 2012/10/08

Article

- n° 236 - p.14 à p.15
Cote CLER : C5
le décret portant sur l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme a été publié au Journal officiel u 25 août 2012. Le texte ac!ce ainsi la transposition de la directive européenne 2001/42/ce du 27 juin 2011 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.

Urbanisme ; PLU / Plan Local d'Urbanisme ; Direction Régionale ; Réglementation ; Droit de l'environnement ; Approche Environnementale de l'Urbanisme - AEU ; Parlement européen

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État et régions s'affrontent pour le contrôle des directions régionales de l'Ademe | ENVIRONNEMENT & TECHNIQUE 2012/10/01

Article

- n° 318 - p.12 à p.13
Après quatre ans d'évolution réglementaire, les préfets ont obtenu la délégation territoriale des Ademe régionales. Une situation que les régions aimeraient remettre en cause à leur profit. L'Etat devra décider du niveau d'autonomie de l'Ademe.

Organisme ; Direction Régionale ; Préfet / Préfecture

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LE MEEDDAT ACHEVE SA REORGANISATION | Actu-Environnement 17/07/08

Article

- n° 170708
Cote CLER : A2

Aménagement du territoire ; Conseil général ; Conseil régional ; Direction Régionale ; Région française administrative ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Ministère Écologie Développement Aménagement Durables - MÉDAD ; Organisme ; Politique énergétique ; Politique environnementale ; Risque ; Transport ; Urbanisme

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ADIEU DRIRE, DIREN...VIVE LES DREAL ! | Environnement Magazine 1/07/08

Article

- n° 1669
Cote CLER : B2
"Réforme de l'État : des directions régionales qui réunissent environnement, industrie et équipement, des directions départementales qui gèrent agriculture et équipement, les services déconcentrés du ministère de l'Écologie ""made in RGPP"" sont nés."

Amendement / Réforme ; Direction Régionale ; Environnement ; Ministère Écologie Développement Aménagement Durables - MÉDAD ; Organisme ; Politique énergétique ; Politique environnementale ; Région ; Secteur industriel

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CHAUFFAGE AU BOIS, LA DDE DONNE L'EXEMPLE A GIROMAGNY | POTENTIEL [LE] 1/06/04

Article

- n° 58
Cote CLER : A1
4 batiments de la DDE sont chauffés grace à une chaudière automatique de 100kW

Bois énergie ; Chaudière automatique ; Chauffage bois ; Déchet bois ; Direction Régionale ; Franche Comté ; Gisement forestier ; Maintenance / Entretien ; Route / Autoroute

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DES PARTENAIRES QUI GAGNENT A ETRE CONNUS | MAISON ECOLOGIQUE [LA] 1/09/03

Article

- n° 16
Cote CLER : B4
Nous vous en parlons souvent, mais peutêtre ne les connaissez-vous pas bien, voire pas du tout. Ils vous offrent gratuitement un conseil objectif car indépendant des enjeux financiers, et peuvent meme vous faire bénéficier de primes... Qui sont-ils, et que peuvent-ils vous apporter dans votre démarche de construction en général, et d'écoconstruction en particulier? Réponses ademe - adil - anah - caue - DRIRE - EIE

Organisme ; Aide financière ; Organisme ; CAUE ; Conseiller énergie ; Direction Régionale ; Logement ; Organisme ; Partenariat

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LES ACTEURS ET LES INTERVENANTS | Agence de la transition écologique - ADEME 1/11/02

Chapitre


Cote CLER : EOLE0203
Les autorités déconcentées L'administration des affaires maritimes L'architecte des batiments de France Les colectivités territoriales en général Les communes Les principales commissions départementales Les commission nautiques Les ministères et leurs servicess déconcentrés Les autres intervenants possibles les organismes professionnels et les associations Les tribunaux

Organisme ; Association ; Collectivité locale ; Commune / Ville ; Conseil général ; Démarche administrative ; Direction Régionale ; Élu local ; Espace maritime ; Ministère de l'environnement ; Ministère de l'industrie ; Préfet / Préfecture ; Protection de l'environnement ; Sanction pénale / Amende

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EOLIENNE EN MER | Agence de la transition écologique - ADEME 1/11/03

Ouvrage

- 45 p.
Cote CLER : EOLE0303
PETIT ABECEDAIRE NON TECHNIQUE A L'USAGE DES ASSOCIATIONS ET DES PROFESSIONNELS

Organisme ; Association ; Autorisation ; Code de l'environnement ; Concession ; Conseil général ; Décret ; Définition ; Démarche administrative ; Direction Régionale ; Directive européenne ; Document d'urbanisme ; Élu local ; Enquête publique ; Éolien ; Espace maritime ; Étude d'impact ; Fiscalité ; Région française administrative ; Impact paysager ; Marché public ; Milieu marin ; Milieu naturel ; Offshore ; Parc régional ; Permis d'exploiter ; Permis de construire ; Préfet / Préfecture ; Protection de l'environnement ; Réalisation ; Réseau électrique ; Schéma de service ; Service public ; Site classé ; Urbanisme

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ANNUAIRE 2004/2005 - ATEE | Association Technique Energie Environnement -ATEE 15/04/05

Ouvrage

- 218 p.
Cote CLER : Annuaire
L'annuaire de l'ATEE, Association Technique Énergie Environnement - Informations pratiques sur l'énergie et l'Environnement : recensement des centres techniques industriels, des centres de ressources et documentaires, les institutions régionales et le carnet de l'ATEE. Contact : ATEE - 47, avenue Laplace - 94117 ARCUEIL Tel : 01 49 85 06 27- email : secretaire@atee.fr

Organisme ; Organisme ; Association ; Biogaz ; Chaudière ; Cogénération ; Direction Régionale ; Échangeur de chaleur ; Éclairage ; Environnement ; Formation ; Fournisseur d'électricité ; Généralité énergie renouvelable ; Industrie ; Isolation ; Méthanisation ; Réseau de chaleur ; Société financière ; Stockage de chaleur ; Stockage électricité ; Ventilation

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