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Documents Notice d'impact 12 résultats

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L'EOLIEN : UNE REPONSE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ? | SEVE 1/06/07

Article

- n° 13
Cote CLER : B3
- Découvrir le grand éolien : l'éolien en France; comment ça marche?; le grand éolien a-t-il sa place dans la Loire?; les atouts de l'éolien. - J'ai eu vent d'une idée fausse ! : les éoliennes font du bruit; les éoliennes tuent les oiseaux;

Avifaune ; Chiffre clé ; CO2 / Dioxyde de carbone ; Coût d'investissement ; Crédit d'impôt ; Démarche administrative ; Emploi ; Éolien ; Étude d'impact ; Région française administrative ; Impact sonore ; Notice d'impact ; Objectif ; Permis de construire ; Potentiel éolien ; Production d'électricité ; Puissance installée ; Réalisation ; Recensement / Inventaire ; Rhône Alpes ; Vitesse du vent ; ZDE - Zone de Développement de l'Éolien ; Petit éolien

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L'ACTUALITE JURIDIQUE | SYSTEMES SOLAIRES 1/11/02

Article

- n° 158
Cote CLER : C3
Aménagement du régime fiscal des biocarburants Dans votre déclaration d'impots 2003... Eolien : recommandations environnementales Bois de chauffage : davantage de qualité Subvention pour les CESI en IDF

Aide financière ; Avantage fiscal ; Biocarburant ; Bois énergie ; Certification ; Chauffage bois ; Chauffe eau solaire ; Éolien ; Fiscalité ; Ile-de-France ; Livre Blanc ; Loi d'orientation énergie ; Notice d'impact ; Texte législatif

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EOLIEN : UNE CIRCULAIRE POUR FACILITER LA CONCRETISATION DES PROJETS | ENVIRONNEMENT LOCAL 18/09/03

Article

- n° 670
Cote CLER : B1
"La loi relative aux marchés du gaz et de l'électricité a permis de créer un cadre juridique pour traiter et instruire les questions d'urbanisme, d'évaluation environnementale et de participation du public autour des projets éoliens. La loi ""urbanisme et habitat"" en juin 2003, a repris les précédentes dispositions en relevant juste le seuil rendant obligatoire une enqête publique."

Enquête publique ; Éolien ; Étude d'impact ; Notice d'impact ; Permis de construire ; Urbanisme

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COUP D'ARRET AUX MICROCENTRALES? CIZEL Olivier | DROIT DE L'ENVIRONNEMENT 1/12/01

Article

- n° 94
Cote CLER : A3
Le tribunal administratif de Caen illustre quelques uns des problèmes que soulèvent les micocentrales. L'absence de justification de la comptabilité de la microcentrale avec la SDAGE - Nature et contenu de la notice d'impact d'une microcentrale.

Energie hydraulique ; Impact environnemental ; Notice d'impact ; Petite Centrale Hydroélectrique

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CHARTE DEPARTEMENTALE (SUITE) | Conseil Général Calvados 1/10/03

Chapitre


Cote CLER : EOLE0306
Procédures administratives De leur construction à leur démantèlement des recommandations Au-delà du schéma éolien

Basse Normandie ; Bibliographie ; Certificat vert ; Définition ; Démantèlement ; Démarche administrative ; Document d'urbanisme ; Enquête publique ; Éolien ; Étude d'impact ; Implantation ; Notice d'impact ; Obligation d'achat ; Parc éolien ; Permis d'exploiter ; Permis de construire ; Plan Occupation Sol / POS ; Projet ; Puissance installée ; Raccordement réseau

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LES ETUDES ENVIRONNEMENTALES | Agence de la transition écologique - ADEME 1/05/03

Chapitre


Cote CLER : HYDR0300
L'étude d'impact Le milieu physique Le milieu naturel Le milieu humain Le suivi de l'environnement

Bruit ; Cartographie / Atlas ; Certification ISO ; Donnée climatique ; Étude d'impact ; Géologie ; Impact paysager ; Impact sonore ; Milieu naturel ; Notice d'impact

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TABLEAU DE SYNTHESES DES NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI D'URBANISME ET HABITAT | Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires 10/09/03

Chapitre


Cote CLER : EOLE0300

Enquête publique ; Étude d'impact ; Notice d'impact ; Permis de construire

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PRECISIONS SUR LES PROCEDURES LIEES A UN PROJET EOLIEN | Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires 10/09/03

Chapitre


Cote CLER : EOLE0300

Autorisation ; Bruit ; Enquête publique ; Éolien ; Étude d'impact ; Faune ; Loi littoral ; Milieu naturel ; Montagne ; Notice d'impact ; Obligation d'achat ; Permis de construire ; Raccordement réseau ; Réserve naturelle ; Risque ; Schéma régional ; Site classé ; Urbanisme

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Impact' Climat Ademe | 01/10/2012

Ouvrage

- 59 pages
Les observations du climat confirment que le territoire français est déjà impacté par le changement climatique. Afin de s'y préparer au mieux, les collectivités devront analyser l'impact des changements du climat sur leur territoire et développer des mesures d'adaptation. Cet outil s'adresse aux collectivités territoriales démarrant leur réflexion sur l'adaptation au changement climatique.

Changement climatique ; Étude d'impact ; Impact environnemental ; Impact santé ; Notice d'impact ; Politique environnementale ; Politique énergétique ; Collectivité locale ; Aménagement du territoire ; Organisme ; Plan Climat Air Energie - PCAET ; Transport ; Déchet ; Gestion ; Risque ; Eau potable ; Urbanisme ; Approvisionnement ; Prospective / Prévision

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Les éoliennes en milieu forestier | bureau de coordination énergies renouvelables 2011/11/01

Ouvrage

- 36 p.
Cote CLER : Éolien Europe
Document désherbé

Allemagne ; Éolien ; Éolienne ; Exploitant Forestier ; Gisement forestier ; Notice d'impact ; Parc éolien ; Installation ; Avis technique ; Coût d'exploitation ; Aspect financier ; Aspect juridique ; Mât éolienne ; Petit éolien ; Aspect économique ; Rendement

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